Emmanuel, dit Z..., - A... Sylvie, épouse B..., - B... Jean-Marc, - C... Roberte, - D...

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 26 février 2001, qui, pour violences, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ;

Emmanuel Y..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (13e Chambre), au profit : 1°/ de la société Sintech industrie, dont le

A... ;(…) ; que Mme Emmanuelle Y... et Mme Z...

X... dite Emmanuelle Y..., demeurant chez Monsieur E... ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1°) La société

Emmanuel X..., Mme Fabienne X... et M.

X..., né le 3 mars 2005, fils de Monsieur Emmanuel X... et de Madame Brigitte E..., il ressort des éléments versés aux débats que l'enfant réside chez sa mère à Asnières ... et que si Monsieur Emmanuel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emmanuel A... Y...

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 1er juin 2006 qui, pour complicité d'abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

EMMANUEL, NE LE 29 OCTOBRE 1955, LA DECISION ATTAQUEE A ESSENTIELLEMENT RETENU QUE X...

Emmanuelle, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1996, qui, pour infractions à la réglementation du travail, l'a condamnée à deux amendes de 2 000 francs

. ; 5°) Monsieur Emmanuel B... ; 6°) Monsieur Jacques B... ; 7°) Madame Marina B... ; 8°) Monsieur Eneko X... ; tous domiciliés chez Monsieur et Madame Gustave B..., rue de Bullion à Davron

Emmanuel Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 5 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Clinique

Arrêt n° 585 P + B + R + I LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : REJET des pourvois formés par : 1° / le procureur général près la cour d'appel de Versailles,

MOTIFS, et sans qu'il soit nécessaire de statuer sur le second moyen : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 23 décembre 2010, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles

Associés et la SCI 20 rue du Buisson Richard de leur désistement total ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Versailles, 9 juin 2011), que M.

entretenait également des liens avec cette société, bien que plus flous ; quant aux effets entre la SARL Emmanuelle et OJM, et la SARL Emmanuelle et l'EURL Gabrielle, ceux-ci avaient été comptablement