Saint-Blaise Les Saints Anges, a déclaré se désister de son pourvoi ; Qu'il y a lieu de constater ce désistement conformément à l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1990 qui, 1°/ les a condamnés : A... pour fraudes fiscales et passation d'écritures comptables

Elisabeth", ..., représentée par son syndic en exercice, M.

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre prud'homale), au profit du lycée d'enseignement privé professionnel catholique Sainte-Elisabeth

Mme Elisabeth X... du fait fautif de la SCP F...

Pierre X... et Mme Elisabeth X... se sont portés cautions hypothécaires et ont affecté en garantie divers immeubles ; qu'ils ont, le 27 février 1986, consenti à M.

X... depuis février 2000 et la situation si Madame Elisabeth X... était passée sous le statut cadre, avait été établie ; la direction de la société lui avait dit que Madame Elisabeth X... n'avait pas

X... suivant acte authentique du 9 juillet 2010 ; que Mme Elisabeth G...

Elisabeth, 1 - contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 mai 2001, qui a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; 2 - contre

Angé, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mmes Andrée Z... et Elisabeth B..., et à M.

591 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a condamné le demandeur à payer diverses sommes aux parties civiles en réparation de leur préjudice moral ; " aux motifs qu'Elisabeth

Julien Y..., demeurant Fonds cacao à Capesterre Belle-Eau (Guadeloupe), 2°/ Mme Elisabeth, Paule Y..., veuve de M. José A...

Elisabeth, épouse DE RIMONTEIL DE LOMBARES, - La Société URBINVEST, - La Société BELENSAS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du

, Sainte-Blaise, Saints-Anges, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 2000, où étaient présents : M.

demeurant ..., 2 / de Mme Anne-Marie B..., épouse C..., demeurant ...Université, 75007 Paris, 3 / de Mme Nora X..., épouse D..., anciennement domiciliée ..., décédée, ayant pour héritières Mme Elisabeth

Mes droits d'auteur seront partagés en 7 parts égales, un part chaque enfant, 1 pour Elisabeth Y... ; que Elisabeth Y... aura la direction de mon oeuvre ; qu'elle s'entourera des chabroliens en tête desquels

Y..., demandeur au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR fixé la prestation compensatoire due par Monsieur Eric Y... à Madame Elisabeth X...

ET MME ELISABETH Z...