Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200834
6 mai 2010
6 mai 2010
. ; MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande de Carlos X..., Patricia X... et Djelma X... aux fins de voir constater la nullité du testament daté
Source officiellesoc
613721facd580146773f934d
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Djema X..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100710
17 juin 2015
17 juin 2015
) ; que le médecin régulateur lui a conseillé d'appeler un médecin, pour finalement se charger d'appeler lui-même le médecin de garde, ce qui a fait à 23h28min11s ; que le docteur Anne Z... a appelé Djema
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100775
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis pris en leurs diverses branches : Attendu que Mme Aziza X..., née le 19 octobre 1931 à Djemââ
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100781
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en toutes leurs branches : Attendu que Mme Fatma X..., née le 23 novembre 1945 à Djemââ Saharidji,
Source officiellesoc
61372361cd58014677409025
5 novembre 1999
5 novembre 1999
régional des affaires sanitaires et sociales de Lille, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Djemaa
Source officielleciv1
613720fccd580146773f0091
31 janvier 1990
31 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Djema Y... épouse séparée de biens de M. Z..., demeurant ...
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41aad
29 avril 1975
29 avril 1975
CERTAINES CREANCES ET QU'IL RESULTE DU SECOND QUE LEDIT DECRET EST ENTRE EN VIGUEUR LE 16 SEPTEMBRE 1972 ET EST APPLICABLE AUX DEMANDES EN RECOUVREMENT FORMEES APRES CETTE DATE ; ATTENDU QU'AIB DJEMAI
Source officiellecr
énature en le tronquant l'aveu ainsi relevéc/Mohamed X
613725bacd5801467742013f
25 juin 1998
25 juin 1998
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DJEMAL A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 1996, qui, pour complicité de transfert sans déclaration
Source officielleciv3
613722fdcd580146774041ca
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Djemaa Z..., 2°/ M. Sadok Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30a9
31 janvier 1991
31 janvier 1991
Mohamed, demeurant à Darchioukk Wilaya Djella (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la caisse régionale d'assurance
Source officielleciv3
61372188cd580146773f4926
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Djemai Y..., demeurant ensemble ... (Alpes maritimes), 7°) de M. A..., 8°) de M. Amed C..., 9°) de M. Amar Messaoud E..., 10°) de M. Messaoud J..., demeurant ensemble ...
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42ce6
20 avril 1983
20 avril 1983
EPOUSE ; QU'AUX TERMES D'UN JUGEMENT SUPPLETIF D'ACTE DE NAISSANCE, RENDU LE 29 OCTOBRE 1957, PAR LE JUGE DE PAIX DE MORONDAVA (MADAGASCAR), MME RAMBABAY EST NEE A MORONDAVA, EN 1918, DE DAYARDJEE DJEVA
Source officiellecr
61372557cd5801467741ce90
9 décembre 1991
9 décembre 1991
société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : DJEMAI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110408
21 septembre 2016
21 septembre 2016
assassiné par des membres du FLN, faisait partie des personnes visées par l'ordonnance du 7 mars 1944 conférant la citoyenneté française à certaines catégories de personnes dont les maires et les chefs de djemaa
Source officiellesoc
61372127cd580146773f1662
21 novembre 1989
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Djemaï X..., demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), en cassation
Source officiellecomm
6079d3589ba5988459c5874e
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 juin 1995), que la société Union viandes a chargé la société SCAC d'organiser le transport d'un conteneur renfermant du corned-beef de Niort jusqu'au port de Djedda
Source officiellesoc
61372267cd580146773fca96
14 mars 1995
14 mars 1995
Djama X..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372345cd58014677407930
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Ghaith Z..., demeurant Ghait Pharaon Villa, Nahdat Al Moustakbal Road, Hay al Rawda 1, 138 SH 24 GH5 Djedda (Arabie Saoudite), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131
Source officiellesoc
61372317cd580146774054d6
25 juin 1998
25 juin 1998
Khatir X..., demeurant PTT de Djamma, Sakhra Ghazahouet (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 3 août 1995 par la Commission régionale d'invalidité, d'inaptitude et d'incapacité permanente de
Source officiellePage 2 sur 3