l'encontre de la salariée étaient bien fondés, se fonde sur les attestations d'un vendeur ambulant et d'une aide cuisinière dans l'entreprise, lesquels se bornaient à rapporter des propos qui lui étaient prêtés

Cyril, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CHARENTE, en date du 16 mars 2004, qui, pour tentative de meurtre, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement ; Vu les mémoires personnel et ampliatif

Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Rhône Alpes, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Lydie Ouzilou Reymonet et Cyrille

En tout état de cause, eu égard à l'importance des superficies concernées (plusieurs dizaines d'hectares), cette conversion de prairies à la céréaliculture n'a pu échapper à la vigilance du bailleur.

l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 mars 2012), que le Crédit foncier de France (la banque) a engagé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre des époux X... sur le fondement d'un acte notarié de prêt

Cyril X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Centre

Cyprien (Dordogne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 juillet

[O] [P], domicilié [Adresse 15], 4°/ à l'association syndicale libre [Adresse 6], dont le siège est [Adresse 7], 5°/ au syndicat des copropriétaires de la Résidence Cybèle, dont le siège est

Jean-Paul Michaud, pris ès qualités d'administrateur des biens de ses enfants mineurs Christophe et Cyrille, demeurant tous ... (Saône-et-Loire), 29°/ de Mme Emilie K..., née Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 février 2002), que la commune de Saint-Cyprien

cause réelle et sérieuse de licenciement, le refus de l'autorité, de se conformer aux directives de la hiérarchie et la manifestation évidente de ralentir l'arrivée sur les chantiers (attestation de Cyrille

Cyril Z... précisant "présence obligatoire des RM" et l'attestation de Mme Stéphanie F... relatant que "lors de ce dîner, Mme D... Marie-Claude a stipulé bien haut sous forme de moquerie à M, Z...

Gustave W..., domicilié [...] , 70°/ Mme Jeannie W..., domiciliée [...] , 71°/ Mme Cyrille W..., domiciliée [...] , 72°/ M.

Cyrille A..., 2°/ à Mme Fabienne Z..., épouse A..., tous deux domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'information et des pièces de la procédure qu'à la suite des meurtres de deux enfants, Cyril

Cyrille Y..., demeurant à Saint-Amant-de-Boixe (Charente), 8 / de M. François Z..., demeurant lotissement Les rochers, bâtiment F à Saint-Yrieix (Charente), 9 / de M.

Jean-Pierre A..., domicilié [...], 3°/ à la société Yves Raybaudo, Michel B..., Jean-Pierre A..., Cyril C..., Jean-Christophe D..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], défendeurs

X... assume la charge financière de Cyprien ; que, compte de l'ensemble de ces éléments, il convient de fixer à la somme de 45 000 ¿ le montant de la prestation compensatoire en capital que M.