"", de pourvoyeur "quotidien en complots en tout genre" et de paranoïaque ; qu'en retenant que l'article 31 de la loi du 29 juillet 1881 n'était pas susceptible de recevoir application, cependant que les

Y... est engagé pour assurer les fonctions de pilote (commandant de bord ou copilote) sur les avions de la société sur lesquels il est qualifié.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes de côtelettes

de l'article R. 613-3 du code de la sécurité sociale ; 2 / qu'il résulte de l'article L. 380-2 du code de la sécurité sociale que les personnes qui bénéficient de la CMU ne sont redevables d'une cotisat

au profit de la société Interdéfi ; que, par requête du 16 octobre 1992, cette dernière a demandé à être déchargée du règlement des échéances, postérieures au jugement d'ouverture, dues à la société Cofilit

imaginé par les enfants qui l'avaient incité à agir de la sorte ; qu'il devait par la suite revenir sur ses premières déclarations ; qu'il expliquait le jour de l'audience qu'il avait été victime d'un complot

Y..., maître de l'ouvrage, a sous-traité certains travaux à la société Colot, qui n'ayant pas été réglée en totalité, a assigné le maître de l'ouvrage en paiement ; Attendu que, pour rejeter cette demande

Y... en qualité de copilote, était engagé dans un rallye disputé sur un circuit fermé, au cours duquel il a heurté un mur après avoir dérapé sur une flaque d'eau ; que M.

les premiers juges ont exactement analysé et qualifié les faits reprochés au prévenu; que ceux-ci sont établis par l'ensemble des pièces de la procédure et des débats; qu'en outre la thèse du complot

présomption d'innocence dont il bénéficie qu'à attendre la démonstration des accusations formées contre lui et sans avoir lui-même à former une quelconque démonstration, a cru devoir avancer la théorie d'un complot

. ; qu'il fait essentiellement valoir qu'il est victime d'un complot familial dont il ne peut toutefois pas préciser la finalité ; que, cependant, Mme X... s'est montrée particulièrement réticente à déposer

Y..., maître de l'ouvrage, a sous-traité certains travaux à la société Colot, qui n'ayant pas été réglée en totalité, a assigné en paiement M.

a fait l'objet d'une arrestation provisoire aux fins d'extradition, sur la base d'un mandat d'arrêt délivré le 24 septembre 2020, par une juge d'une cour de district de New York, pour des faits de complot

un bosquet d'arbres où le fuselage s'est cassé; que l'accident a entraîné la mort de 4 personnes et des blessures à 12 autres passagers ou membres de l'équipage; que le commandant de bord, le copilote

d'emprisonnement ferme pour avoir exercé des fonctions en violation d'une interdiction prévue par l'article L. 625-8 du Code du commerce ; "aux motifs que, "devant la Cour, Alain X... fait plaider le complot

Intelligence online a reconstitué le réseau d'experts auto-proclamés à l'origine d'une campagne médiatique pour promouvoir une théorie du complot sur le 11 septembre.

Y..., copilote, ayant été blessé, a saisi, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, une commission d'indemnisation des victimes d'infractions (CIVI) afin d'obtenir la désignation

août 2000, date de l'ordonnance de non-lieu ; que, durant plus de onze ans, les investigations entreprises en association étroite avec les parties civiles n'ont permis d'établir l'existence ni d'un complot