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31 résultats pour « Christophe JOUTEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200865

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[G], de l'établissement Collège [8] et de la Mutuelle Saint-Christophe, après débats en l'audience publique du 20 juin 2023 où étaient présents Mme Leroy-Gissinger, conseiller doyen faisant fonction de

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CC

cr

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61372625cd580146774234a2

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2001, qui, pour violences légères, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

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CC

cr

6137252fcd5801467741bae9

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 1989, qui, pour infractions à la législation sur les appareils à jeux et pour importation de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00421

Cassation

11 mars 2015

11 mars 2015

... : Jean-Christophe X..., pour prendre une terminologie que vous apprécierez, est un joueur, pas un sélectionneur ou un entraîneur; rien d'important dans votre dossier n'a été traité par lui ; Que s'agissant

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civ2

ésistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2014:C200277

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

Jean-christophe D..., M. Domenico E..., M. Ramanatou F..., M. Jérôme G..., Mme Krystyna H...épouse I..., M. Sylvain J..., M. Lancer K..., M. Ernest L..., M. Guilaine M..., M. Richard N..., M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01616

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Gilles X..., Jean-Christophe Y..., Jean-Marie A... , de Mme Josiane Z..., épouse A..., des sociétés JJM, Locasalles et VV Immobilier, et de M.

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cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

et s.) montraient que Alexandre portait un pantalon de jogging noir avec une bande jaune verticale et un haut de jogging avec une bande jaune verticale et sur la poitrine un motif représentant des joueurs

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02682

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Après Christophe est monté à l'étage. Quand j 'ai vu partir Christophe, je suis monté voir le gars. J'ai vu qu'il saignait de la tête » ; que selon M. E... les armes auraient été fournies par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100555

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

acquis des droits sur les 19 photographies litigieuses, les sociétés ACTIMAGE CONSULTING et ACTIMAGE SA indiquaient au bas de la page 10 et en haut de la page 11 de leurs dernières écritures que Christophe

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Christophe I..., officier de Police judiciaire au commissariat de [...]   

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