. ; qu'elle a à nouveau tiré un coup de feu en direction de la voiture qui s'éloignait ; que voulant se venger, A... et Bertrand sont allés chercher une carabine que possède Bertrand, sont revenus vers

M... et Mme Caroline W... ont déclaré que dans la matinée du 23 décembre 1996, avant 14 heures, M.

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Caroline

n° 50674-50675 du 16 / 08 / 2005, les BRE n° 50676-50677-50678-50679 du 17 / 08 / 2005, les BRE n° 50741-50742-50744-50747 du07 / 09 / 2005 et le BRE n° 50745 du 09 / 09 / 2005, portant les numéros de

Brice S..., demeurant tous deux Villa Saint-Elie, 4, rue de Bruxelles, 06110 Le Cannet, 20 / M. Armand YJ..., demeurant ..., 21 / M. D... Planche, demeurant ...

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte du jugement et de l'arrêt attaqué que, s'étant rendu à Mantes-la-Jolie pour soutenir la candidature de sa fille Marie-Caroline

AUBERGE SAINT JEAN, ainsi que le démontre le procès-verbal de difficulté qu'a dressé Maître Nicolas C..., notaire à BRIVE-LA-GAILLARDE, qui avait été chargé d'établir l'acte ; Que Maître D..., liquidateur

société en nom collectif, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Caroline

X... n'est pas propriétaire des parcelles cadastrées 119 et 184 lieu-dit La Caroline à Bras Panon (Réunion) et d'AVOIR ordonné l'expulsion de M.

IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que l'indemnité d'occupation dont Madame Caroline Y... était redevable envers l'indivision pour la période entre juin 2006 et juin 2008 s'élevait

Alain X..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Caroline Y..

, de Mme Caroline K..., co-présidente de la société Chopard Genève, à l'origine du recrutement de M.

E..., la somme de 15 000 euros chacun, à MM. et Mmes Marie-Caroline, Béatrice, Jean-Christian et Thierry Z... et Mme AB... la somme de 7 500 euros ; "aux motifs que sur l'opposabilité à M. I...

chez l'enfant, constituent une contrainte morale ; que par ailleurs, Claire Y... a indiqué que son oncle l'avait traînée depuis la salle de bains en la tenant par le bras ; qu'il l'avait attrapée et

l'embauche de Mme Y... date de 2003, ses expériences antérieures au sein de la SAFER ne pouvant être prises en compte du fait de l'interruption de la relation de travail pendant plusieurs années ; que Mme Caroline

mobile qui a inspiré cet acte et alors même que son auteur n'aurait pas voulu causer le dommage qui en est résulté ; qu'il en est ainsi notamment lorsqu'un enfant de moins de 13 ans, jouant avec la carabine

- pour Monsieur Y..., à avoir eu envers son épouse et en présence de plusieurs témoins qui en ont attesté, un comportement dur voire même humiliant (attestations de Madame Brigitte Z..., de Madame Caroline

le temps d'aller chercher, dans la salle de bains contigüe, un gant imbibé d'eau fraîche pour le calmer, elle constatait qu'à son retour Raphaël avait perdu connaissance, l'enfant ayant en outre les bras