demeurant ..., 14600 La Rivière Saint-Sauveur, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1993 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Denise Y... épouse X..., demeurant ..., Le Buquet

Michel X..., demeurant Chemin des Buquets, Esquay sur Seulles par Bayeux (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1986 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société

Y... et des sociétés EARL des Bûchettes et SARL C...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant acte notarié reçu, le 24 juillet 1987, par la SCP Michel Cordier, Malorie Buguet-Cordier

François X..., demeurant chemin vicinal n° 2, Hameau du Buquet, 76500 Elbeuf, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Rhône

Chauvy, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les observations de la SCP Buiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société Au

Marcel A..., demeurant ..., Les Clos du Bujuet, 76500 Elbeuf, 5 / de M. Philippe B..., demeurant ..., 6 / de M.

ailleurs, il est acquis de ces mêmes clichés et des écritures des parties que différents doves (cavités creusées dans la falaise) existent dans la falaise sise en face des maisons X... et Y... dont un buchet

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Codiho, dont le siège social est 6, rue d'En Haut à Bucquoy

ALORS QUE le sous-traitant n'est responsable que de son fait ; que la Cour d'appel qui a constaté que les défauts d'aspect et de texture affectant les buchettes de fromage de chèvre produites par la ligne

X... que, sauf imprévu, la société LA VOIX DU NORD envisageait de lui donner son agrément pour la distribution de ses journaux : sur le secteur de BUCQUOY, à compter du 1er mars 2005, lequel se matérialiserait

Pierre A..., 2 / de Mme Claudine Z..., épouse A..., demeurant ensemble Hameau du Buquet, lot 16, Le X...

situé ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de Mme Pascale X..., demeurant Faverolles "Le Buchet

Francis Y..., 2 / Mme Chantal X..., épouse Y..., demeurant ensemble Villa Fief Buchet, ... à Saint-Vivien, 17220 La Jarrie, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1997 par la cour d'appel de

l'égard de F. et C., il résultait du dossier la preuve de sa culpabilité ; qu'en effet d'une part, seul il connaissait l'existence des photographies de Mme C. nue, que d'autre part, les experts Ducos et Buquet

n'avoir jamais eu l'intention de céder leurs parts, et n'avoir apposé ni leur signature, ni la mention "bon pour", sur les deux pouvoirs argués de faux ; qu'aux termes du rapport d'expertise déposé par Buquet

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société C... frères, société anonyme, dont le siège social est Les Buclets, à Morbier (Jura) Morez, en cassation

cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Soissons (section industrie), au profit de Mme Pascale Y..., demeurant à Villers-Cotterets (Aisne), Faverolles, Le Buchet