des proportions et positionnement identique et selon le même agencement les caractéristiques de la bottine de la société Speaking Image ; qu'en effet la bottine Mango se distingue par la présence d'une

Fleichel (la société Kuhn) a acquis des immeubles de la société Brand Immobilier (la société Brand), au cours des années 1984 et 1985 ; que courant 1989 et 1990, elle les a cédés à la SA Semlitz, à la SCI Bottin

a été reconnu par arrêt irrévocable de la cour d'appel de Paris du 17 décembre 2008, a été exposée dans les jardins de la société le potager des princes ayant pour activité la gestion des jardins botaniques

cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière Praz du Foug, prise en la personne de sa gérante, la Cogedim Rhône-Alpes, sise ..., 2 / de la société Botta

préjudiciable à autrui ; qu'en retenant le délit de faux et, partant, l'usage de faux, sans préciser en quoi le fait de faire apparaître Hervé Bourges comme porteur de parts d'une SARL, aux côtés de Pierre Botton

Nicolas X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 96/1900 rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Botta

Nicolas X..., tous deux demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 96/1899 rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Botta

Y..., selon lesquelles son titre avait été omis du Métal bulletin, équivalent du bottin mondain pour l'industrie des matières premières, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors

Patrick X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Bonan, demeurant ..., 4°/ de la CAMB, (société mutuelle d'assurance), dont le siège est ..., défendeurs à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Botanique, société à responsabilité limitée, dont le siège

attaqué (Dijon, 14 novembre 2000), rendu après renvoi de cassation (3e Civ, 23 juin 1999, pourvoi n° 97-20.860), que saisi d'un litige opposant la SCI Divonne centre (la SCI) aux sociétés GTM BTP et Botta

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société GTM Constructions, venant aux droits de la société GTM-BTP, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / l'Entreprise de travaux publics Botta

a rendu l'arrêt suivant : Joint le pourvoi n° H 01-00.585 formé par la société Citroën Messian Z... engrenages et réducteurs et le pourvoi n° P 01-00.522 formé par les sociétés de Fourvoirie et Botta

procédures fiscales ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'en 1989 et 1990, la société anciens établissements Kuhn et Fleichel (la société Kuhn), marchand de biens, a cédé, aux sociétés Semlitz, et Bottin

selon le jugement attaqué, que la société Anciens Etablissements Kuhn et Fleicher (la société Kuhn), marchand de biens, a cédé en 1989 et 1990 aux sociétés Semlitz, à la société civile immobilière Bottin

desdites notes de restaurant dont certaines seraient fictives ; que la BNA fonde ce grief sur les déclarations d'une de ses employées, Mme Z..., laquelle aurait eu pour mission de rechercher sur le bottin

SUR LE MOYEN D'IRRECEVABILITE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DIDOT-BOTTIN FAIT VALOIR QU'EN STIPULANT DANS LE CONTRAT LA LIANT A STAUDENMAYER QUE LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE TRANCHERAIT DEFINITIVEMENT

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 21 octobre 2004 en qualité de directrice commerciale par la société Les Editions du bottin