Jean-Marc X..., demeurant En Benoît, 38090 Bonnefamille, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Renault véhicules

Jean X..., demeurant Mas Saint-Jean, chemin de Saint-Hilaire, à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône), 2 ) Mme Carmen X..., née Benoit, demeurant Mas Saint-Jean, chemin de Saint-Hilaire, à Bouc Bel Air (Bouches-du-Rhône

alcoolique a percuté le véhicule de Maurice Z... ; qu'il y a lieu en conséquence de dire Maurice Z... responsable de blessures involontaires causées à la conductrice et passager de la Volkswagen et seul

Maurice T..., demeurant à Vieux-Habitants (Guadeloupe), 9 / M. Ludger Y..., demeurant Saint-Robert à Baillif (Guadeloupe), 10 / M.

Maurice Pinaroli, - M. Gérard Marty, - M. Maurice Kibler, - Mme Maurice Kibler, - M. Aracones, venant aux droits de M. A.

litigieuse et en a déduit que l'absence de mise en cause de la société Frechot, pas plus que celle de la société danoise Kemco qui aurait conçu, livré et effectué le démarrage de la machine litigieuse

Christophe Peignaux, demeurant 2, rue Entroncamento, 94350 Villiers-sur-Marne, 63 / de M. Sébastien Oyaux, demeurant 118, avenue du Général Leclerc, 94360 Bry-sur-Marne, 64 / de M.

Benoît Z..., 2°/ à M. François Z..., 3°/ à M. Jean C..., 4°/ à M. Pierre D..., défendeurs à la cassation ; M.

Bellonte 31170 Blagnac à qui l'assignation introductive d'instance avait été délivrée et au nom de laquelle avaient été signifiées, par la même société civile professionnelle d'avocats, des conclusions

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

devant la Cour de cassation l'appréciation souveraine de la cour d'appel qui, se plaçant au jour où elle statuait, après avoir examiné en détail les ressources et charges des parents ainsi que les besoins

Sylvie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 14 avril 1994, qui, dans l'information suivie contre Benoît X... et Marianne Z... du chef d'escroquerie

et le contrôle de l'exploitation dans ses aspects production, stockage, logistique et transport et gestion du personnel affecté à ses activités» ;mais attendu que le contrat de travail de Benoît X...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle Y..., demeurant ... à Pierre-Bénite (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1985

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Westfalia Becorit Gmbh, société de droit allemand, dont le siège

Maurice F..., demeurant résidence "Les Bleuets", montée Lucien Magnat, à Pont Evêque (Isère), 9°) de M. Gérard G..., demeurant 21, montée L. Magnat, à Pont Evêque (Isère), 10°) de M.

Maurice YI..., demeurant ..., 68°/ de M. Alfred YJ..., demeurant ..., 69310 Pierre-Bénite, 69°/ de M. Paul YK..., demeurant ..., 70°/ de M. Denis YM..., demeurant ..., 71°/ de M.

des DOUANES et DROITS INDIRECTS, substituée à l'administration des Impôts, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 juin 1994, qui a relaxé Maurice