[N] [D] Représentés par : Scp Dévolvé-Trichet Défenderesses : 1- SAS Sarens France Représentée par : Scp Poulet-Odent 2- SAS First Stop Ayme Représentée par : Scp Françoise Fabiani-François Pinatel

X... au festival d'Aulnoye Aymeries, la société Vérone produisait le courrier de M.

de leur fils mineur Michel et condamné le père à verser à la mère une contribution pour l'entretien de cet enfant ; que Michel R., devenu majeur, mais poursuivant ses études, ainsi que sa mère, dame Aymé

société Sofratev), qui a sous-traité les travaux à la société Sogea Nord, aux droits de laquelle se trouve la société Sogea Nord hydraulique (société Sogea), qui les a, elle-même, sous-traité à la société Ayka

commerciale, économique et financière, 12 juin 2012, pourvoi n° 11-21.723), que la société de négoce en vins Denis Durantou (la société Durantou) est titulaire des marques françaises « Saintem » et « Saint Ayme

PREVOIR DES MODALITES DE CALCUL PARTICULIERES POUR CERTAINES CATEGORIES DE TRAVAILLEURS SALARIES, QUI TRAVAILLENT REGULIEREMENT ET SIMULTANEMENT POUR LE COMPTE DE DEUX OU PLUSIEURS EMPLOYEURS; ATTENDU QU'AYME

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 2142-1-4 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'Union locale CGT d'Aulnoye Aymeries

Michel X..., demeurant à Aulnoy Aymeries (Nord), ...Hôtel de Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de M.

(Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Mme Marcelle Z..., veuve Y..., demeurant Résidence Docteur Aymé à Cavaillon (Vaucluse

opposable aux assureurs subrogés dans les droits du destinataire, dès lors que l'examen des connaissements fait apparaître la signature du " notify ", la société Minervet, pour le compte de la société Aytar

X... et le cadastre rattachaient la placette litigieuse à la partie construite acquise par lui, que la commune de Dôle indiquait qu'aucun plan d'alignement n'existait sur la rue Marcel Aymé et qu'il convenait

continuation, tel ne saurait être le cas de créances manifestement injustifiées ; que, sur le passif déclaré de plus de 1 400 000 francs, les époux X... contestaient, notamment, une prétendue créance de l'EARL Ayme

avenue de la Corse à Robion (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (2è chambre), au profit de Mme Marcelle Z... veuve Y..., demeurant Résidence docteur Aymé

André A..., demeurant à Aulnoye-Aymeries (Nord), ..., 98/ de Mme Josiane E..., ayant demeuré à Avesnes-sur-Helpe (Nord), ..., et actuellement sans domicile ni résidence connus, 108/ de M.

(Moselle), 3°/ Mademoiselle Ayla Y..., domiciliée en Turquie, 4°/ Mademoiselle Senay Y..., domiciliée ...

Jean Luc X..., tous deux demeurant ..., 3 / Melle Isabelle X..., demeurant 358, Résidence Docteur Aymé, 84300 Cavaillon, 4 / Melle Coralie X..., 5 / M.

cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1984 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre A), au profit de Monsieur Raymond A..., demeurant à Balaruc-les-Bains (Hérault), "Le Mas de Padre", rue d'Aymes

Pépé X..., demeurant résidence du Docteur Ayme, Tour D'Appart 207, 84300 Cavaillon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de