(la SCI), qui a fait construire des villas sous la maîtrise d'oeuvre de M. G..., les a vendues en l'état futur d'achèvement à M. et Mme W..., M. et Mme E..., M. et Mme N...

[B], celui-ci énumérant dans ses écritures le patrimoine conséquent de Mme [F] composé d'un fonds de commerce de bar, restauration aux [Localité 3], d'une villa aux [Localité 4], de murs commerciaux à

Les clients des deux commerces, respectivement CID sous l'enseigne VIMA à l'ouest et LIDL à l'est utilisent la cour commune comme parking, sur des emplacements matérialisés.

X... qui y a ensuite fait édifier une villa avec un petit garage, que dans la surface de 417,80 m2 se trouve incluse la moitié du chemin d'accès, le plan annexé à l'acte faisant apparaître les deux parties

[S] un « appartement-villa » dans un groupe d'immeubles construit par elle sous la maîtrise d'oeuvre de la société AB architecture ; que la société CEPI a été chargée d'une mission d&apos

eux, déclaré avoir regardé à gauche et à droite avant que leur véhicule ne s'engage sur la route et n'avoir pas vu la voiture ; que les traces de freinage comme le point de choc situés très au-delà de l'axe

lui-même accroché à un pont roulant qui devait la remonter dans l'atelier situé cinq mètres plus haut, en passant à travers une ouverture ménagée dans le sol de l'atelier ; qu'à la suite de la rupture de l'axe

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Louis X..., maire de la commune de Saint-Marcellin de 1983 à 1995, a également exercé les fonctions de président du conseil d'administration de la société

d'implantation longitudinal des murs de soubassement et des chaînages, - la profondeur des fondations ; qu'ils prétendent qu'il existe un désaxement latéral et longitudinal du mur de soubassement par rapport à l'axe

Y... soulignait que son choix s'était fixé sur le local susdit (jusqu'alors occupé par un commerce de vêtements féminins) en considération de la proximité avec un axe de circulation routière très fréquenté

la discipline dans laquelle est dispensée la formation ; qu'en l'espèce, l'article 1er du contrat stipulait : "les cours dispensés dans le cadre de la Formation objet des présentes s'inscrivent dans l'Axe

Le mur de soutènement de la restanque située immédiatement en amont de la zone glissée sur la parcelle MS [Cadastre 2] présente un ventre et un début de basculement en tête dans l'axe de glissement

Axel, - Y...

CONCEPT ET DISTRIBUTION accusant réception du courrier de cette dernière, lui confirmait que compte tenu de ce que de nombreux locaux commerciaux étaient vides, il lui apparaissait souhaitable que cet axe

ouverte à l'urbanisation, dès lors que l'assiette du projet couvre une superficie d'au moins 3 hectares ; il s'ensuit que l'opération de construction -100 logements sous forme de petits collectifs et de villas

Management, avait comme objet deux axes principaux d'activité, d'une part intermédiaire en charters de bateaux, d'autre part intermédiaire en vente de bateaux " broker" (pièce 90 ; que l'activité

Dès lors qu'elle a établi que différentes pratiques anticoncurrentielles se sont cumulées dans le temps et se sont mutuellement renforcées, contribuant toutes à un résultat global et unique constitué

part, que le message du président indique : "l'exercice 1993 traduit dans ses résultats la fin de l'effort de remise en ordre et de recentrage entrepris en 1992 ; celui-ci s'est organisé autour de deux axes