murs d'un local à usage de magasin, constituant le lot n° 69 d'un ensemble immobilier, 20 rue Maréchal Joffre à Nice, objet même de la vente litigieuse du 26 mai 1992 entre les époux X... et la SCI Axelle

domiciliée chez Mme [Q] [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axel

Axel X... né le 10 septembre 1983 à Séoul (Corée) a été déclaré à l'état civil, sous les prénoms de Axel Hugo Suk Jung, comme étant de sexe masculin ; que deux psychiatres, les Docteurs Y... et D... ont

DÉCEMBRE 2020 1°/ la société Mondadori magazines France, dont la nouvelle dénomination est Reworld Media Magasines, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Les Editions Mondadori Axel

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2011), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel

[Q], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axel ; Sur le rapport de M. Contamine, conseiller référendaire, l'avis de M.

X... a vendu à la société civile immobilière Axel (la SCI) une maison d'habitation comportant notamment des piscines intérieure et extérieure pour lesquelles le vendeur s'engageait à effectuer les travaux

suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le divorce des époux X... a été prononcé par un jugement du 27 février 1997 ; qu'une contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant commun, Axel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci après annexé : Attendu qu'Axel X..., né

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, du 8 novembre 1995, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Axelle

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-16.678 Demandeur(s) : la société Axel Schoenert architectes - AS Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

Axel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Axel, Antoine A...

Sur la prestation compensatoire : que Monsieur Axel X... demande à la Cour de constater l'absence de disparité et de le décharger de tout règlement au titre de la prestation compensatoire ; que Madame

Par ce moyen, Mme Axelle Y... et M.

années auparavant et si cette situation avait perduré sans discontinuité pendant toute cette période, a pu en déduire que l'action du syndicat des copropriétaires était recevable et condamner la SCI Axel

fabriqué cinq fausses factures, les quatre premières parce que leur montant était faux et la cinquième parce qu'elle ne correspondait à aucune activité réelle et de les avoir remises à la société Triple Axel