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79 résultats pour « Antoine BOUDARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110464

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [C], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [E], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100626

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 mai 2010, la SCP Thouin-Palat et Boucard avocat à cette

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90882

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

la société Agence française d'Investissements - AFDI Guadeloupe, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [C] [V] [X], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110263

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [G], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la Banque populaire Aquitaine

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61519

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 22-17.818 Demandeur(s) : la Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Drôme Ardèche Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90173

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 18 janvier 2024, a rendu

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90175

Cassation

8 février 2024

8 février 2024

[W] [E], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90896

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X] [F] en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Le domaine du bois Fresnais, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, ET : la commune de Ballainvilliers, ayant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110096

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110641

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

[F], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Loire-Drome-Ardèche et de la société Banque populaire Auvergne-Rhônes-Alpes, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110483

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Sur le rapport de Mme Daniel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110489

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 16 mai 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90593

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 13 avril 2023, a rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210695

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Antoine X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Etienne Y..., 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110342

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [X], et l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110497

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00124

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110404

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[K], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la Caisse d'épargne et de prévoyance de Loire Drôme Ardèche, et après débats en l'audience publique du 12 avril 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00157

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

23-21.736 contre l'arrêt n° RG 22/03600 rendu le 12 juillet 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint Antoine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00156

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

23-21.735 contre l'arrêt n° RG 22/03598 rendu le 12 juillet 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse de crédit mutuel Saint Antoine

Source officielle

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