Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en tant que représentante légale de ses enfants mineurs, Esther et Alexis

siège est à Niort, 3°/ de Mme Danièle C..., née D..., demeurant ..., résidence La Ferté, appartement n° 20, 3ème étage à Lormont (Gironde), ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Alexis

E..., Alexis X..., 2 / de Mme Brigitte Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bonnet-Beaufranc, dont le siège est ..., 4 / de la société

C... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis D... et des suites qui furent données à cette affaire ; qu'en écrivant que X...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'Association Laïque pour l'Education et la Formation Professionnelle des Adolescents (ALEFPA

avec sursis constituera une sanction bien proportionnée à la gravité des faits et bien adaptée à la personnalité de l'intéressé, jamais condamné ; que la décision déférée sera réformée en ce sens ; qu'Alexis

Alexi XW..., demeurant Rivière Roche à Macouba (Martinique), 23°) Mme Zénaïde V..., demeurant Sainte-Anne à Macouba (Martinique), 24°) M. Ismaël XX..., demeurant ..., 25°) M.

Alexis, - Y...

clairement aux yeux du lecteur celui qui "n'a jamais été réputé pour son grand courage", c'est-à-dire Paul X..., à qui dans le passage figurant à la même page de l'article principal intitulé "qui a tué Alexis

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick H..., dirigeant de la société Prolig, a négocié auprès de Patrick D..., Georges V..., Claude XA..., Jean-Marc S..., Alexis N... et Bernard T..., ch

M..., Toussaint XS..., demeurant ensemble ..., 17 / de la Société civile particulière Alle Figue, dont le siège est 20270 Aléria, 18 / de M.

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général BONNET

COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard, - Y...Bruno, - Z...Christophe, - A...Patrice, - B...Alexis

du 8 octobre 1997 et l'exception doit être rejetée ; " 1) alors que tout jugement ou arrêt doit comporter des motifs propres à le justifier ; qu'en se bornant à énoncer que le document adressé à Alicia

; "alors que l'article 23 de la loi du 8 juillet 1987 n'a pas érigé les délits douaniers en délits "intentionnels"; que cette loi a seulement permis aux prévenus de rapporter la preuve de leur bonne