Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [I], de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [J], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [D] Pourvoi n° : C 21-25.064 Demandeur(s) : Mme [W] veuve [B] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.

[X] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société [G]-Texier, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent, Ordonnance : 50385 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Alain Y..., domicilié [...]                                            , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 2018,

[E] [V], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [L] épouse [V], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [I], ayant la

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour M. Y....

Alain Y..., domicilié [...]

Alain X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marie-Laure Y..., épouse B..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation

décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR ET PÉRIER, de la société civile professionnelle FOUSSARD ET FROGER

Alain C... n'était pas rapportée et que M.

1207/23 Ordonnance n° : 90373 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Caisse d'épargne et de prévoyance du Languedoc Roussillon, ayant la SCP Foussard et Froger

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme Y... ; Sur le rapport de Mme B..., conseiller référendaire

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [G], de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Foussard et Froger, avocat aux Conseils, pour Mme X....