franchiseur, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ à la société L'Opticien Afflelou, société par actions simplifiée unipersonnelle, 3°/ à la société Lion Seneza France audio, société

X..., engagé le 7 janvier 2002 par la société Alain Afflelou en qualité de directeur juridique, a été licencié pour faute grave le 15 mars 2004 ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu

X..., engagé à compter du 10 mars 2008 par la société Afflelou a été licencié par lettre du 6 juillet 2009 pour faute grave ; Attendu que pour condamner la société à rembourser à Pôle emploi six mois

X..., ès qualités, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Afial ; condamne la société Afial et M.

[O] et autres Avocat(s) : Me Brouchot Défendeur(s) : la société L'Opticien Afflelou Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard, Bonichot et associés Ordonnance : 60494 ORDONNANCE

syndicat Union locale CGT Chatou, dont le siège est [Adresse 1], contre un arrêt rendu le 12 mars 2014 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige les opposant à l'association AFAVO

Y... a obtenu le bénéfice de son affliliation à la [...] et qu'elle peut prétendre au remboursement des dépenses de santé pour elle-même et pour son fils Hachim B... dans les conditions de droit commun

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Toulouse, 8 septembre 2005), qu'ayant fabriqué pour le compte de la société Castel et Fromaget (société CFA) des menuiseries d'aluminium, la société Aftal

En l'état, il n'est pas contesté que la SARL GOM bénéficie d'un contrat de franchise AFFLELOU, pour autant et même si elle a envoyé en décembre 2008 des courriers à la SA AFFLELOU d'Aubervilliers et à

notamment que, lors de la rixe, la victime avait dû recevoir au moins un coup très violent sur le sommet de la tête avec un objet contusif long, large et rigide (type batte de base ball) puis une fois affalée

tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne, dans le litige l'opposant à la société Bylsine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Alain Afflelou

pouvait qu'avoir consenti à des actes dont elle vient se plaindre ; " ensuite, ayant regagné sa chambre, non pas nue, mais vêtue d'une jupe et portant toujours son slip, elle avait trébuché pour s'affaler

X..., engagé le 18 mars 1987 par la société Agri-Cool Aflinox devenue Prominox, a été licencié pour motif économique le 30 décembre 1992 ; Attendu que la société Prominox fait grief à l'arrêt attaqué

Aflah X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

présence aux côtés de stagiaires, il aurait pu lui donner des instructions adaptées à la situation et éviter ainsi l'accident, étant précisé que, suivant les témoignages, son cheval ne s'était pas affalé

qu'il convient de rappeler qu'il est impératif lors d'un tel accident que l'un des équipiers tente de ne pas perdre de vue l'homme tombé à l'eau pendant que le skipper effectue les manoeuvres pour affaler

de la jeune femme, et Emmanuel A... confirment que Laetitia Y... s'est trouvée à un moment antérieur à la présence de Nazario X... dans un état de fatigue extrême et de malaise faisant qu'elle était affalée

s'était pas préoccupé de la voiture qui arrivait sans aucune soudaineté et qu'il était masqué aux yeux de l'automobiliste par le véhicule en stationnement derrière lequel il a brusquement surgi pour s'affaler