Examen des moyens Sur le premier moyen 5.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 décembre 1992), que Mme Z... a chargé M.

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué

Piquer, demeurant ... 2 / de M.

d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Maccarani Buffa, prise en la personne de sa gérante en exercice, la société SEP, dont le siège est ..., 2

Y..., représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Trognon frères prononcé le 6 mars 1992 ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 novembre 1991

a violé l'article 1134 du code civil ; 2 / que l'architecte n'est pas l'auteur des travaux dont il a seulement assuré la conception et surveillé l'exécution et qui ont occasionné des troubles de voisinage

Daniel, André B..., demeurant ..., 2 / du cabinet d'architecture UA5 (MM. Y..., C..., D..., X...), dont le siège est ...

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 1992), qu'en 1975-1976, M.

moyen du pourvoi principal de la SOGEAC et le premier moyen du pourvoi provoqué de M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 septembre 1989), qu'ayant, en 1973, chargé M. X..., depuis décédé, et M.

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère et 2ème chambres), au profit : 1 / de la société Sogéa, société anonyme, dont le siège est ..., 2

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 27 juin 1991), que la société civile immobilière Les

d'architecte peut être administrée par tous moyens, celle de l'étendue des missions confiées à l'architecte doit être établie par écrit; qu'en considérant, tout au contraire, que "l'étendue (du contrat

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 juin 1998), qu'en 1981, M.

Z..., 2 / du Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ... (2e), 3 / de M.

sur le moyen des conclusions d'appel de la société Hartwood faisant valoir que l'intéressé, dans son assignation devant les premiers juges, avait allégué faussement que la situation du 9 juin 1988 avait

pas énoncé, la cour d'appel, qui a retenu que le cahier des clauses techniques particulières imposait que les gargouilles soient en béton, a dénaturé l'article 2-09-2-1 du cahier des clauses techniques