(Alpes-Maritimes), 3°/ Madame Jacqueline Z..., demeurant ... de Croix à Nice (Alpes-Maritimes), 4°/ Madame Marie-Rose Z... épouse Y..., demeurant ...

Marcel Antoine A..., demeurant Route de Bois de Rose-Caraque, 97139 Les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit : 1

X... avait été colorée en rose par les soins de l'architecte, que ce plan révélait immédiatement que la limite de propriété ne suivait pas le mur extérieur du bâtiment édifié sur la parcelle voisine 513

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en sa deuxième branche : Vu la loi des 16-24 août 1790 ; Attendu que l'arrêt attaqué a

notarié du 27 septembre 1993, de la nue-propriété de biens immobiliers situés à Pointe-à-Pitre, et en se portant acquéreur, selon acte du 20 octobre 1995, au nom de ses enfants alors mineurs, d'une parcelle

Abdelkrim A... , 2°/ à Mme Rose Y..., épouse A... , domiciliés [...] , 3°/ à la société Guéroi propriétés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu

par écrit par Mme Florence X... à effectuer des constatations sur sa propriété, sise à [...], y a constaté la présence d'une résidence mobile de loisirs pourvue de ses organes de mobilité (flèches et roues

Lucien X..., demeurant ..., 3 ) de Mme Rose, Marie Y..., épouse X..., demeurant ..., 4 ) de M.

H... une servitude de passage sur celle des époux I..., l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mai 1988) retient que la vente par M.

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Antoine X..., né le 11 mai 1926 à La Seo d'Urgel (Espagne), de nationalité espagnole, 2°/ Madame Rose

Rose-Marie, demeurant Villa Les Cigales, Le Bas Pansard, à La Londe (Var), 11°) Madame E...

Pascal YU..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Claude YR..., demeurant ..., 8 / de M. Bernard A..., demeurant ..., 9 / de M.

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Lesourd, avocat aux Conseils, pour la société Pascal.

serait dangereuse du fait que la parcelle serait située en bord de ravine, le tribunal a répondu justement que ce sont les parcelles X... et C... qui sont en bord de Ravine et que précisément le passage

Touraine, gare de Lupino, 16°/ Mme Françoise Z..., épouse G..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), ..., 17°/ Mme Elisabeth B..., épouse L..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), ..., 18°/ Mme Marie Rose

reproche au premier juge d'avoir reconnu dans ses titres de propriété l'existence d'une servitude de passage carrossable dont ses parcelles [...] , [...] et [...] seraient redevables au profit de la parcelle

d'approvisionnement des Landes "Maisadour", dont le siège est : 40990 Haut-Mauco, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section I), au profit de Mme Marie-Rose

Emile Y..., 2 / Mme Y..., née Marie-Rose X..., demeurant ensemble ...