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380 résultats pour « Crespe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101105

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

.; qu'un compromis de vente a été signé le 15 novembre 2004 avec la société Crest, marchand de biens..; que par acte authentique régularisé par Maître Z... notaire, le 24 mars 2005, il a acquis un appartement

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100160

Cassation

11 février 2015

11 février 2015

Belinda Y... ne fait état d'aucun comportement violent de son époux antérieurement à la décision de séparation du couple ce qui démontre que les violences alléguées ne traduisent qu'un épisode bref de crispation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01971

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

à Bagatelle était justifiée par les nécessités du service ; l'ouvrage d'alphabétisation était un travail collectif réalisé par plusieurs salariés et ne porte que la mention de sa réalisation par le CREPS

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10693

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

janvier 2011 alors qu'elle passait près de lui et d'un autre salarié et qui, loin de lui être destiné pour la dénigrer avait pour seul but de cacher la gêne de ce dernier, ou encore des rictus de crispation

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00466

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Les échanges des mois de mars et début avril 2015 révèlent une certaine crispation entre les parties, celles-ci tentant naturellement de pousser leurs avantages dans la perspective de la signature.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10605

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

la fréquentation des salariés a diminué et que la brasserie était ouverte au public le jour de l'inventaire, de sorte qu'il n'y a plus eu de menu unique ; Qu'il reconnaît avoir refusé de servir une crêpe

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300653

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

emporte obtention de garantie et que cette sanction est automatique ; qu'en l'espèce, le Gan était mal fondé à soutenir que la déclaration de sinistre avait été envoyée à tort au courtier, le cabinet Crespo

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00180

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

en 1995, avec son épouse qu'il exploite depuis en tant que traiteur ; qu'il est gérant de trois sociétés restaurations sur la ville de SAINT-QUENTIN dont une entreprise récemment ouverte de vente de crêpes

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10376

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

A..., directeur général, lequel a admis avoir été "choqué " par ce mail qu'il a attribué à la crispation de M. Z... "au sujet du bâtiment", explication partagée par M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101320

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Jean-Philippe X... consultait, faisait état de douleurs cotées à 8 et qui pouvaient s'aggraver à 10 dans la journée, Une déviation latérale droite du visage était alors observée, en lien avec les crispations

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01288

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Monsieur X... avait chiffré cette évaluation dans son courrier du 7 mai 2008 en s'appuyant sur une étude qu'il avait fait réaliser en février 2008 (produite à la procédure) par un cabinet d'assurances CREP

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Je me suis allongée sur le dos, les pieds dans les étriers ; il m'a fait un toucher avec les doigts - j'étais crispée car c'était la première fois qu'il me voyait nue el, en plus, j'avais mal ; il m'a

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10477

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

processus de critiques permanentes de tentatives de déstabilisation, de refus intempestifs de m'octroyer mes congés, de pression injustifiée dans un contexte de travail empreint de friction et de crispation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00651

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

À partir de l'année 2006, la situation s'est manifestement crispée entre les parties et il en est résulté un blocage certain puisque Mme X... refusait désormais l'exécution de certaines tâches qu'elle

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02095

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

résiliation judiciaire, il appartient à la cour de rechercher si la résiliation était fondée ; que selon courrier daté du 14 décembre 2009 et signifié le lendemain par Me Rocher, huissier de justice associé à Crest

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00058

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

V..., qui souhaitait ouvrir une crêperie, a bénéficié de quatre formations en relation avec son projet pour un coût de 5 167,08 euros ; qu'au jour de l'audience, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00532

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

agissant sur le contrat de travail de Monsieur X..., à régler le problème que celui-ci lui posait en tant que PDG de Gestepargne et qui avait des répercussions sur la relation de travail en raison des crispations

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00140

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Il apparaît que ces sujets ont cristallisé et crispé la relation entre les parties qui n'a, depuis 2003, cessé d'être émaillée d'incidents de part et d'autre, fautifs ou non, selon le cas, et ce, jusqu'à

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01486

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

d'affectation ; qu'il ajoutait refuser une mission hors TH d'un an renouvelable ; que la CCAS justifie du fait que c'est le 15 juin 2007 que Madame X... a commencé à exercer une activité d'hôtel, restaurant crêperie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10484

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

détail de commandes ; qu'ainsi sont commandés le : - 14 août 00 heure 19 min 1 entrecôte sauce bien cuite, 1 entrecôte sauce à point, 1 supplément garniture salade, - 15 août 2010 à 00 heure 5 min 1 crêpe

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