François X... ont conclu à la réformation du jugement ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Isabelle et M.

Fipig PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il a déclaré la CARMF recevable et bien fondée en son action, en ce qu'il a déclaré Isabelle

personnel qu'en qualité d'héritière de Jacques F..., 2°/ à Mme Aude F..., épouse Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Jacques F..., 3°/ à Mme Isabelle

chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                            , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

présence une réunion entre Mme B... et Mme Z... afin de mettre les choses à plat et d'instaurer à Mme Z... une pause déjeuner et détente au cours de la journée ; que le rapport est non signé par Mme Isabelle

la société SIB BORDAS à garantir un entrepreneur principal, la société SIBILLE BATIMENT à concurrence de la moitié des condamnations prononcées à son encontre au profit du maître de l'ouvrage, Mlle Isabelle

Nascimento C... la somme de 50 000 francs, Maria Manuela C... la somme de 20 000 francs, Isabel Conceicao C... la somme de 20 000 francs, Manuel B...

petite-fille Mlle Y... pour 1/20e en pleine propriété et 9/20e en usufruit, puis qu'il a fait délivrer le 26 septembre 1995 un commandement de saisie immobilière dénoncé à Mme Marie-José X... et à Mlle Isabelle

Sur le rapport de Mme Chauve, conseillère, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Windsor, de la SAS Boucard – Capron – Maman, avocat de la société assurances du crédit mutuel IARD,

Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme Isabelle Z...est titulaire d'un bail à ferme sur les parcelles référencées sous les numéros 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127,

Jean-Louis A..., domicilié [...]                          , 4°/ à Mme Anne-Marie B..., domiciliée [...]                        , 5°/ à Mme Isabelle C... épouse D..., domiciliée [...]                        

peut priver le salarié du bénéfice des jours de RTT auxquels celui-ci aurait pu prétendre s'il avait travaillé durant le préavis ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement d'un rappel

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

décembre 2003 ; qu'ayant été licenciée pour inaptitude physique et impossibilité de reclassement le 10 avril 2007, elle a saisi la juridiction prud'homale de demandes relatives notamment au paiement d'un rappel

Michel Y..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Isabelle Z..., 3°/ à M.

X... et de Mme Isabelle X..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Hôpital privé            E...           

Jean-Louis X..., Alain Y..., Masmoudi Z..., Patrick A... et Luc C..., et Mmes Sylviane J..., Annie K..., Nadine D..., Brigitte E..., Catherine F..., Corine G..., Florence H... et Isabelle I... en qualité