de l'information dont certaines sont reprises par les parties civiles à l'appui de leur appel sont trop imprécises, voire contradictoires, procèdent d'impressions ou de déductions, ou font état de témoignages

surprise sur un élève mineur, par un instituteur abusant de l'autorité que lui conférait sa fonction ; " et aux motifs adoptés des premiers juges que la nécessaire évaluation de la crédibilité du témoignage

rejeté la demande, alors, selon le moyen, que, même en l'absence de contact prouvé entre la voiture et la motocyclette, les juges devaient rechercher si le dépassement à vive allure, attesté par des témoignages

X..., alors que, citant le témoignage du père de celui-ci faisant état des disputes latentes du couple, conséquence de la nervosité de la femme, et se référant à deux autres attestations évoquant l'inconduite

mettant indivisiblement en cause Renée A... et Pierre X... ; qu'en déclarant Renée A... coupable des faits de la prévention au vu de ces témoignages, tout en relaxant Pierre X... en déclarant qu'aucun

Vincent, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 10 février 1998, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte du chef de faux témoignage, a

ordonné le renvoi de Jean-Baptiste Y... devant la cour d'assises ; "alors que, dans son mémoire régulièrement déposé devant la chambre d'accusation, Jean-Baptiste Y... soulignait que l'unique témoignage

Ali Z... ; qu'en déclarant, pour l'écarter, que le témoignage de M. Ali Z... était en contradiction avec celui de M.

J..., victime directe et conducteur du véhicule Citroën BX, après avoir examiné s'il a commis une faute susceptible de limiter ou d'exclure cette indemnisation; qu'en l'espèce, il résulte des témoignages

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

qu'ils soient condamnés à lui payer une certaine somme correspondant à des travaux qu'il aurait réalisés pour leur compte ; Attendu que pour accueillir la demande, le jugement se fonde sur le témoignage

l'arrêt n 933 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 13 octobre 2000, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée des chefs de faux témoignages

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors que la cour d'appel a ignoré son argumentation selon laquelle les témoignages

de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas motivé sa décision de manière pertinente, ni tenu compte des témoignages

témoin dont elle sollicitait l'audition ; "aux motifs que "la cour, après en avoir délibéré, rejette l'audition de ce témoin" ; "alors que peuvent, avec l'autorisation du tribunal, être admises à témoigner

l'article R. 423-3 du Code du travail ; 3 / que, de même, en refusant d'examiner la réalité des pressions ayant amené des salariés à être licenciés ou à démissionner au motif qu'ils n'avaient pas témoigné

Z... a été aperçu en stationnement sur le parking à côté du café "Chez Sonia", ..., à 19H30 ; que, pour justifier ce motif, la société Euroflandres TP a produit un témoignage de M.

pour confirmer un non-lieu, de sorte qu'en se fondant, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu, sur le témoignage de M.