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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11010

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

seul avec lui dans le magasin pour tenir les caisses, lui a lancé une clé d'annulation qui a atterri sur son crâne, ce geste ne résultait que d'une inadvertance ; qu'il ajoute que cet incident a été raconté

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10994

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

A..., que le médecin ne peut attester de l'existence de problèmes qu'il n'a jamais pu lui-même constater, qu'il a établi son certificat sur la foi de ce qui bien voulu lui raconter son nouveau patient,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10381

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

impossibilité de joindre son directeur régional dans le créneau réservé à cet effet le lundi, un état de stress s'empare de lui craignant les remontrances inévitables qu'il subira s'il ratait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100107

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

surveillance et non pas Clearstream Banking ; que les passages litigieux s'inscrivent dans un chapitre intitulé " La nouvelle histoire de la faillite de la BCCI par les microfiches " ; qu'il y est notamment raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00064

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Frôlant maintes fois l‘arrestation [C] [D] nous raconte ici un parcours digne des plus grands parrains, entre vie de luxe et descentes aux enfers.

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CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

pour que la Bretagne se purifie" ou une demande de dissolution "d'Emgann" du fait de sa "dérive terroriste", visant la "tendance minoritaire .... dirigée par Gaël X...", il a répondu qu'on pouvait raconter

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201416

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

Ce projet est magnifique, ne le ratons pas !

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02635

Cassation

20 novembre 2018

20 novembre 2018

affirme que celui-ci ne lui a jamais recousu de plaies mais nettoyé des plaies ouvertes et posé des pansements ; qu'il sera dans l'incapacité de montrer aux enquêteurs une quelconque cicatrice ; qu'il raconte

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

souvenait pas d'avoir conduit le garçon à la PMI d'[O] le 16 décembre 2005 ; qu'elle ne pouvait dire ce qu'était devenu l'enfant et ne pouvait expliquer l'histoire du corps d'un bébé mort-né jeté à l'eau racontée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01807

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

relaye pas l'information auprès de l'agence de JOUE LES TOURS, ne propose pas d'entretien dans les locaux du siège, n'adresse pas les jours suivants d'offre au nom de la banque, bien que Madame E... raconte

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02097

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

Il était avec son frère... ouais.., il était avec son grand frère, il lui a dit zarma comme quoi il … faut que.. euh... qu'on lui donne de l'argent et tout nanana … je sais pas qu'est ce qu'il raconte

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00219

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[H] [Q] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00220

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[Z] [L] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00221

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[J] [N] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00222

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[B] [E] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00223

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[A] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00224

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[C] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10946

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

B..., qui, sur un ton particulièrement désagréable, l'a accueilli avec les mots suivants : " T'es là pour bosser ou pour raconter des conneries ?

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00911

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

de 4 heures et qu'il avait constaté que ce dernier présentait une trace de coup sur le front et son épouse du ruban adhésif aux poignets ; qu'il précisait que ses voisins lui avaient alors raconté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00227

Cassation

19 janvier 2012

19 janvier 2012

X... raconte que l'activité dalle va mal et qu'il n'y a pas de commandes. On ne sait plus quoi penser de la situation et du projet dalle alors je m'accroche car je veux croire en ce qu vous dites.

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