Patrick ont adhéré par un consentement libre, à l'association syndicale de copropriétaires du lotissement « Parc Saint-Claude », lors de l'achat de leur terrain ; qu'ils en ont été avertis.

passage ; que le cadastre actuel englobe le passage situé au nord des parcelles cadastrées [...], [...], [...] et [...] et à l'est des parcelles [...] et [...] dans la parcelle [...] tout en le faisant

Patrick HA..., 135 / de M. Francis HE..., 136 / de M. Claude HF..., 137 / de M. Robert HH..., 138 / de M. Robert HJ..., 139 / de M.

Patrick X... ; "aux motifs que les gendarmes ont relevé dans le couloir de circulation de M.

Patrick C..., demeurant ... à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), 5 / Mme Nadia X..., épouse E..., demeurant ... à Ville-la-Grand (Haute-Savoie), 6 / Mme Brigitte B..., épouse I..., demeurant ...

Patrick, Michel, Jean A..., demeurant à Jagny-Sous-Bois (Val-d'Oise), Mareil-en-France, carrefour du Gué, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre civile

Patrick et Jean-Paul Y... ; qu'il dépendait de cette succession des parts de la société Simpa (la SCI) laquelle est propriétaire, notamment, d'un immeuble à usage d'hôtel-restaurant dénommé "Les Girelles

G..., de Mme Patricia Z..., de Mmes D... et F..., de Mme Sabine Z... et de M. A..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. C..., les conclusions de M.

Patricia Die, demeurant à Mirecourt (Vosges), place Laroche, bâtiment 56, appartement 323, 58/ M. Michel A..., demeurant à Mirecourt (Vosges), ..., 68/ M.

Patrick YK..., demeurant bâtiment 3, allée 3, ... et actuellement Le Mas de la Chèvre, 38790 Saint-Georges d'Espéranche, 119 / de M.

Patrick Sancho, demeurant 118, avenue Lénine, 40440 Tarnos, 39 / de M. Alain Santin, 40 / de Mme Denise Santin, demeurant tous deux, 164, allée de Lauga, 40150 Angresse, 41 / de M.

CZ..., domicilié en cette qualité audit siège, 88°/ M. et Mme Patrick CT..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 89°/ M. Henri DW..., demeurant ...

Pascal XF..., demeurant ..., 33 / de M. Yves XG..., demeurant ..., 34 / de M. Ali XH..., demeurant ..., 35 / de M. Yannick XI..., demeurant ..., 36 / de M.

Patrick Z... des biens affermés le 15 janvier 1993, les conditions cumulatives de l'article L.331-2 II précité étant réunies, relève du régime dérogatoire de la déclaration préalable sans que celui-ci

Catherine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 septembre 1993, qui, après avoir relaxé Pascal Y... du chef de violences légères, l'a déboutée de ses

Patrick N..., demeurant 55, Collectif Aquitaine à Evreux (Eure), 17°) de M. Bernard N..., demeurant 55, Collectif Aquitaine à Evreux (Eure), 18°) de M.

d'exploitants agricoles de la Marne (FDSEA), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, du 7 mars 1991 qui, dans les poursuites engagées contre Guy X... et Patrick

Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon