1993) et prévoyant une retraite annuelle égale au produit des années validables par 2% du salaire de référence venant en complément au cumul de retraites de la sécurité sociale, l'AGIRC, l'UNIRS, la CRESPA

laquelle il ressort qu'au cours d'une réunion le 26 octobre 2006 tenue entre un client, Mme S..., Joëlle X... et M E..., ce dernier s'est déchaîné sur l'intimée " avec un regard de haine, et les dents crispées

novembre 2017, qui détaillent la carte des mets proposée par le commerce de Monsieur et Madame A... ne permettent pas de dire que la destination du bail commercial liant les parties de "bar-glacier-crêperie-snack

S'agissant du quatrième grief : Un ouvrier témoigne que Jean-Pierre C... lui a fait couper une pièce de crêpe noir d'environ 30 kilogrammes et l'a emmenée sans lui remettre de bon de lancement, ni de bon

renseignement signée le 25 novembre 2008 dans laquelle Madame W... indique avoir été conductrice de car scolaire du 9 janvier 2006 au 31 mai 2008, son dernier emploi étant un emploi de serveuse dans une crêperie

Il n'existe aucune exclusion pour les locaux à usage de restauration et trois commerces sont exploités au rez-dechaussée, l'un par une crêperie, l'un par un restaurant indien et le troisième, objet du

abouti et les éléments subsistants du fonds de commerce ont été vendus en 2007 pour le montant de 10.000 ¿ ; qu'il ressort des faits de l'espèce que Madame A... n'a pas exploité le fonds de commerce de crêperie

que le contrat conclu entre les parties s'inscrivait dans le cadre fiscal des crédits impôts recherches qui finalement n'a pas pu aboutir et qui est de nature à éclairer la cour sur l'origine de la crispation

faite par la direction au Dr [Y] de retenir le virement des honoraires aux médecins, afin de les contraindre au paiement de la redevance, confirmant qu'il s'agissait d'un point de crispation

de la société BDS fait apparaître une insuffisance d'actif certaine, les créances déclarées s'élevant à 34.949.691 F CFP, tandis que l'actif recouvré, consistant en la vente du fonds de commerce de crêperie

Phrases blessantes, brimades, humiliations sans doute involontaires car dues vraisemblablement à des raisons de maladie psychique, mais bien réelles, rendaient les relations quotidiennes crispées et l'atmosphère

magasin afin qu'aucun reproche professionnel ne lui soit adressé car il se sentait investi du rôle de « modèle » ; que ces procédures se révèlent assez lourdes selon les personnes interrogées, que des crispations

Crespi Reghizzi, Président, et MM. W.

de 4 G alors que le maximum autorisé pour l'embraer est de 1, 5 G, des déclarations de l'hôtesse qui fait état d'un atterrissage violent avec rebond et de la peur des passagers qui avaient le visage crispé

prévaloir de l'article 595 al. 4 du code civil ; qu'en l'espèce, il est établi que M X... exerce depuis le 5 juillet 1991 une activité d'artisan ambulant, consistant en la fabrication et la vente de crêpes

ABB Lummus BV), s'est engagée à livrer des matériels à l'organisme public Syrian Arab Republic Establishment of Electricity (PEE) aux termes d'un contrat conclu avec ce dernier ; que la société Lummus Crest

l'employeur fait valoir qu'embauché à la suite d'un audit négatif concernant l'association pour « créer du lien social)), le salarié a réussi l'exploit de créer du vide autour de lui et de concentrer une crispation

vu, passant chaque jour devant la billetterie pour se rendre à son travail, Mme Y... à son poste tous les matins à 10h et les après-midis aux alentours de 15h30, outre l'avoir vue passer devant la crêperie