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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137231bcd580146774057f2
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Sur le pourvoi formé par la société Lowbatt, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 25 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de Mlle Christelle
Source officiellesoc
61372372cd58014677409e49
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Laurent Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Christel A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 octobre 1998 par le tribunal d'instance de Romorantin-Lanthenay (élections professionnelles
Source officielleciv2
61372656cd58014677424c7e
14 mai 1996
14 mai 1996
Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1996 par le tribunal d'instance de Béziers (greffe détaché de Pézenas), au profit de Mme Christelle Y..., demeurant ...,
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb193
26 octobre 1994
26 octobre 1994
François X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Saint-Die (section commerce), au profit de Mme Christelle Y..., demeurant ... à Neuvillers-sur-Fave
Source officiellesoc
6137228ecd580146773fe6f5
12 octobre 1995
12 octobre 1995
formé par l'association Centre hippique auxerrois, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 21 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre, au profit de Mlle Christelle
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb7e
14 novembre 1995
14 novembre 1995
le 21 mars 1994 par le conseil de prud'hommes Le Puy-en-Velay (ordonnance de référé), au profit : 1 / de Mme Martine X..., demeurant n 8 Le Parc B, Place de l'Eglise, 43800 Vorey, 2 / de Mme Christelle
Source officiellesoc
613722a5cd580146773ff8ce
10 avril 1996
10 avril 1996
Picardie-Champage-Ardennes" (PPCA), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Reims (section encadrement), au profit de Mlle Christelle
Source officiellesoc
6137219acd580146773f5252
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Christel Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613722afcd580146774001ca
25 juin 1996
25 juin 1996
Cintrat, 6°/ de Mme Sylvie X..., 7°/ de Mme Christelle Y..., 8°/ de M.
Source officiellesoc
613722b1cd580146774002fd
17 juillet 1996
17 juillet 1996
Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., demeurant .... 168, 83614 Fréjus Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Christelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100588
28 mai 2015
28 mai 2015
particulièrement néfaste à l'équilibre de A..., que l'enfant est en grande souffrance, qu'il présente des troubles du comportement, le docteur Z... précisant dans un long courrier adressé à Madame Chrystelle
Source officiellesoc
613723bfcd5801467740da4b
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Primo intérim, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Nancy (section activités diverses), au profit de Mme Christelle
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd2d
27 juin 2001
27 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier
Source officiellesoc
613723b1cd5801467740d00a
6 février 2001
6 février 2001
Franz Z..., demeurant ..., 3 / de Mlle Christelle C..., demeurant ..., 4 / de Mme Pierrette Y..., demeurant ..., 5 / de Mlle Séverine X..., demeurant ..., 6 / de Mme Patricia A..., demeurant
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d174
13 février 2001
13 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christel X..., demeurant hôtel Première Classe, ZAC de la Castelette
Source officielleciv2
613723b7cd5801467740d424
6 mars 2001
6 mars 2001
Thierry X..., demeurant ..., 2 / de Mme Muriel B..., demeurant ..., 3 / de Mlle Christelle Z..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv3
60794cc79ba5988459c46f77
21 octobre 1998
21 octobre 1998
agricole, ont assigné la SCI, les consorts Y..., ainsi que deux autres associés, aux fins de dissolution anticipée de la SCI et de nullité des cessions de parts intervenues entre Mlle A... et Mlle Christelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210559
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Anthony X..., 2°/ Mme Christelle Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Mme Christelle B
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00374
25 janvier 2017
25 janvier 2017
A... , partie civile, contre l'arrêt n° 262 de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2016, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Mme Christelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100067
23 janvier 2008
23 janvier 2008
juridiction soit en lui adressant des conclusions écrites qui sont mises à la disposition des parties soit oralement à l'audience ; Attendu que pour statuer sur la fixation de la résidence de l'enfant Christelle
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