son châssis, et installation d'un caisson porte-ferraille, ainsi que d'une grue, ces travaux de transformations ayant été effectués par la société Serilift, aux droits de laquelle est la société Carrosserie

C... et de Mme Carole C..., de MM.

société Applied Power Incorpated (société API) est titulaire d'un brevet déposé le 30 décembre 1968, enregistré sous le numéro 1.584.950, ayant pour objet "un procédé et un appareil pour réparer les carrosseries

X..., gérant minoritaire de la société à responsabilité limitée Centrale Carrosserie (la société), a été poursuivi en condamnation solidaire au paiement des impositions dues par la société sur le fondement

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Y... ont reçu de la société Service Poids Lourds (SPL) un véhicule sur lequel divers aménagements de carrosserie

demande, la cour d'appel énonce qu'il résulte de l'estimation de la récompense due à Mme Y... du fait de l'édification de ce bâtiment sur son terrain propre et de l'évaluation du fonds artisanal de carrosserie

B... hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion Baeten carrossé à usage de bazar forain a été vendu par la société Baeten France aux "Etablissements CMMTF", lesquels l'ont revendu

circuler "à vie allure", et un cycliste allant dans le même sens, avoir vu "le conducteur du fourgon serrer à droite" et le cycliste réagir "devant cette manoeuvre en donnant un coup de pied sur la carrosserie

subies par ce dernier et la forme de la base de ce projectile, l'absence de tout autre objet dans la cabine du véhicule tracteur pouvant avoir atteint son conducteur comme celle de tout impact sur la carrosserie

épouse de son père, que son oncle l'avait violée en lui décrivant les lieux et les circonstances des faits ; qu'en 1995, elle en avait parlé successivement à sa tante Christelle Y..., puis à son père, à Carole

du sol contraire aux lois et règlements et ordonné la remise en état des lieux dans un délai de 3 mois ; "aux motifs propres qu il ressort de la procédure que l immeuble appartenant à la SCI le Carroi

des résidences secondaires inoccupées à Montarin et Montgautier dont Joël X... avait les clés car il faisait des travaux ; que là, il l'a caressée et pénétrée avec son sexe et même une fois avec une carotte

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

dactylographiée ; que le certificat d'identité de marque délivré le 2 janvier 1989 par l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) fait état de la reproduction d'une fraction d'une façade de la carrosserie

David X... a été convoqué devant le tribunal correctionnel de Soissons pour avoir à Crouy, entre janvier 2005 et juin 2008, harcelé Mme Gaëlle A... et Carole P... par des agissements répétés ayant pour

. (…) La nature du talus nous a obligé à réaliser un mur de soutènement de type « Cantillever » en béton armé, en lieu et place d'un mur de soutènement de type « Pérrés-Maçonnés » en cailloux car nous

Aix-en-Provence, 21 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires du lieudit Cap des Hauts de Monte-Carlo Carré Lodi Parc Castellane Volume 4000 à Marseille (le syndicat) a fait assigner la société Caurus

domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (6e chambre, 1re présidence), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Carole