d'anesthésie ou de chirurgie ambulatoire permettant l'appel à un anesthésiste présent au bloc opératoire en cas d'accident ne suffisent à justifier la cotation d'un GHS ; qu'enfin, l'utilisation de boxes

par la caisse, les 21 octobre 2007 et 27 janvier 2008, Mme [L] percevait des revenus annuels nets de 39 175 euros, soit 3 264 euros par mois, outre des loyers au titre des biens immobiliers - quatre boxes

Et aux motifs adoptés des premiers juges qu'à la suite de l'instance introduite en référé, les parties ont convenu qu'en échanger de la libération du terrain par la société Gestion et locations de boxes

comportait en annexe un rapport d'avis sapiteur du 5 mars 2011 mentionnant : « il y a un relatif désinvestissement en voie d'amélioration ; auparavant, il Monsieur X... pratiquait des sports : moto, ski, boxe

stupéfiants ainsi que des armes ; qu'agissant conformément aux instructions préalables du procureur de la République, les policiers, après s'être enquis le même jour de l'identité des locataires des boxes

acquis par Jean-Marie X..., a été construit en toute illégalité ; qu'il fait partie d'un bâtiment qui, selon le permis délivré, n'était pas destiné à l'habitation mais à l'édification de garages et de boxes

V au Havre (Seine-Maritime), 6°/ la compagnie BOEL DE REASSURANCES ET D'ASSURANCES BOREAS, domiciliée chez son agent souscripteur M. Yves X..., demeurant ...

(Nord), le bail prévoyant au titre des conditions de jouissance, que le preneur autorise la bailleresse et ses ayants droit à utiliser les installations équestres pour les animaux hébergés dans des boxes

Jean-Claude Y..., demeurant 13, avenue du Bois Biquet, 78830 Bonnelles, 24 / de M. Colbert D..., demeurant 12, Tourret de Vallier, 77300 Fontainebleau, 25 / de M.

L'appelante ajoute détenir des boxes à chevaux sur un terrain situé à Symphorien-Le-Valois, d'une valeur déclarée à la banque de 50 000 euros. / Madame [F] [S] fait valoir qu'elle se trouvait

les désordres ; Attendu qu'ayant constaté qu'il résultait des constatations de l'expert judiciaire que les fissurations des parcelles et l'affaissement et le basculement des parois arrières des "boxes

également versé aux débats, Christophe A... ancien salarié de l'entreprise déclare : « Mme Z... a eu à plusieurs reprises des altercations avec mon chef d'atelier en lui interdisant de rentrer dans certains boxes

transaction établie entre la commune et les consorts X..., ceux-ci devaient pouvoir accéder au garage du [...]                          , pendant 6 mois pour effectuer leurs travaux ; que mes Chovelon et Borel

Y... de continuer à pratiquer, le football et la boxe américaine, qui constituaient pour lui des activités de loisir régulières, ainsi que l'établissent les attestations de MM.

La promesse de vente et l'acte du 4 mai 2005 mentionnent une "coque construite en acier quille posée en 1935 au chantier naval Jos Boel à Tamise (Belgique)" qui a "fait l'objet d'une modification en 1995

locaux et des animaux, réponse aux demandes des non voyants, soins des animaux, permanence téléphonique, main tenance et entretien des bâtiments et des espaces verts, menus travaux et entretien des boxes

[K], alors âgé de 34 ans et qui s'adonne à la boxe française, n'est aucunement crédible quant aux déclarations suivantes qu'il a faites aux services de police : « il (M.

animaux, d'un local technique et d'un pool-house, pour exécution de travaux non conformes au permis de construire, à savoir la construction d'un garage, la pose de portes-fenêtres sur des boxes