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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372120cd580146773f1318
10 juillet 1990
10 juillet 1990
attendu que la cour d'appel a retenu, par une appréciation souveraine de l'ensemble des éléments de preuve qui lui étaient soumis, que le chiffre d'affaires du salarié avait connu un très important fléchissement
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f22
16 juin 1977
16 juin 1977
CIVILE ET L.468 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LE 4 JUILLET 1972 FORT, DOCKER AU SERVICE DE LA SOCIETE GIRMA, FUT TUE PAR LA CHUTE D'UNE CAISSE QUI, ACCROCHEE PAR DEUX PENDILLARDS A LA FLECHE
Source officielleciv3
60794b559ba5988459c42b23
23 novembre 1982
23 novembre 1982
DE LA FLECHE, L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 5 DECEMBRE 1980) RETIENT QUE LES LOCATAIRES NE POUVAIENT IGNORER LES CONSEQUENCES DU CLASSEMENT SUBJECTIF DONT ILS ETAIENT CONVENUS AVEC LE PROPRIETAIRE ; QU'EN
Source officiellesoc
613723e2cd5801467740f65e
25 juin 2002
25 juin 2002
Michel Flèche, demeurant ..., en rectification de l'arrêt n° 2442 FS-D rendu par la chambre sociale de la Cour de Cassation le 29 mai 2001 dans l'instance opposant le requérant à la société Michel Porro
Source officiellecomm
613724a6cd58014677417445
20 septembre 2005
20 septembre 2005
plants, le CAT Roselière, la société TAC, la société Chouffot, la société Dalmau/Polyg Emball, Electricité de France, la société Etienne logistique, France Telecom, la société Intexco, la société La Flèche
Source officielleciv1
60794cd89ba5988459c473f9
5 décembre 2000
5 décembre 2000
que, le 22 octobre 1996, la société FS a donné en location une grue de 130 tonnes pour le levage de deux grues à tour ; que, lors du levage d'un élément, le poids de charge étant trop important, la flèche
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8e5
22 mars 1979
22 mars 1979
dès lors, le tribunal d'instance n'a pas légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : CASSE et ANNULE le jugement rendu entre les parties le 23 mai 1978, par le tribunal d'instance de la Flèche
Source officiellesoc
61372198cd580146773f5175
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Jean-Claude X..., demeurant ..., La Flèche (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
Source officielleciv2
61372372cd58014677409eac
16 mars 2000
16 mars 2000
Bernard X..., demeurant 3, Lotissement Trois Flèches, 97460 Saint-Paul, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er mars 2000, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
61372400cd58014677410f55
2 juillet 2003
2 juillet 2003
d'instance du Mans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de La Flèche
Source officielleciv3
60794bb69ba5988459c43afe
6 décembre 1977
6 décembre 1977
EFFETS DE LA CASSATION LAISSE NEANMOINS SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, LES DECISIONS SUR LES CHEFS DE LA DEMANDE QUI N'ONT PAS ETE ATTEINTS PAR LA CASSATION ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT
Source officielleciv1
60794b619ba5988459c42d87
14 février 1984
14 février 1984
AYANT FLECHI, LA COMPAGNIE L'A INFORME DE SON INTENTION DE METTRE FIN A SES FONCTIONS PUIS L'A REVOQUE PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1981 ; QUE LE 16 DECEMBRE
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c52448
17 juillet 1996
17 juillet 1996
l'article 2 de la convention collective des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, l'association Institution Jeanne-d'Arc-Notre-Dame-de-La-Flèche
Source officielleciv2
60794cd79ba5988459c473a7
25 mars 1998
25 mars 1998
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1996), que la société Transports La Flèche cavaillonaise, M.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5839b
29 mars 1994
29 mars 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 26 février 1990), que la Caisse d'épargne et de prévoyance de La Flèche (la Caisse d'épargne) a, après un assez long délai, contre-passé
Source officiellesoc
6079b0de9ba5988459c508bd
23 novembre 1983
23 novembre 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1315 ET 1165 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE L 475 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE; ATTENDU QUE LE LUNDI 15 NOVEMBRE 1976, MME X..., EMPLOYEE PAR LA SOCIETE LA FLECHE
Source officielleciv1
607943299ba5988459c413b7
5 juin 1973
5 juin 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION CAUSE PAR LA FLECHE D'UNE PELLE HYDRAULIQUE APPARTENANT AUX
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d51c
20 décembre 2000
20 décembre 2000
1 / de la société Schoendoerffer, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... le Vieux, 2 / de la société Mory TNTE, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société La Flèche
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6079a8999ba5988459c4e2ee
12 février 1969
12 février 1969
AVAIT, EN OUTRE, SIGNALE L'AVIS PAR UN TRAIT ET UNE FLECHE TRACES A L'ENCRE ROUGE ; QUE LE 1ER DECEMBRE 1964, X... A ENVOYE AU MEME Z..., A DEMOISELLE A...
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ECLI:FR:CCASS:2010:C300514
13 avril 2010
13 avril 2010
aspect de bois calciné et fissuré sur le plafond de la cave), le renfort par des poteaux en bois de la poutraison de la cave et l'attaqué par la rouille de la poutraison métallique de la cave n° 3 et sa flèche
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