Y... avait certifié avoir "demandé à Mme Caroline X... de reprendre ses fonctions au bureau de Chamonix dès son retour et qu'éventuellement nous reparlerions de cette affectation à mon propre retour de

Caroline, contre l'arrêt n° 6 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 7 décembre 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à vingt-trois

Caroline, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 avril 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 14 amendes

Carole ou Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 25 février 1999, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

(Val-d'Oise), 4 / Mme Caroline A..., demeurant ... à Persan (Val-d'Oise), 5 / Mme Amalia B..., demeurant le Village, bât 21, Esc 4 à Persan (Val-d'Oise), 6 / Mme Corinne D..., demeurant ... à

par la société Christie's France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Sophie Caroline

B..., Caroline C..., épouse D..., et à MM.

vertu d'un avenant au contrat de travail en date du 26 mars 2001 l'appelante a été promue au statut de cadre niveau 7 moyennant une rémunération mensuelle de base de 1 865, 97 euros ; en raison de son nouveau

. ; qu'elle a à nouveau tiré un coup de feu en direction de la voiture qui s'éloignait ; que voulant se venger, A... et Bertrand sont allés chercher une carabine que possède Bertrand, sont revenus vers

Carlier, le gendre du président de la Sodimax depuis le 9 avril 1994 ; qu'en se contentant d'examiner le caractère réel et sérieux de la cause invoquée dans la lettre de licenciement, la cour d'appel,

Karamako B..., demeurant .... 6, 13009 Marseille, 5 / Mlle Caroline C..., demeurant ..., 6 / M. René D..., demeurant avenue de Touraine, Bât.

Philippe X..., avoué à la cour d'appel de Paris, depuis 1959, a créé en 1982 avec sa fille Caroline Y..., la société civile professionnelle Y... , titulaire d'une charge d'avoué ; qu'à partir de 1987

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mlle Caroline X..., demeurant ...

Laurent B..., demeurant ..., 7°/ de Mme Caroline B..., épouse D..., demeurant ..., 8°/ de Mme Monika X..., épouse E..., demeurant à "La Logerie", Oradour Fanais, 16500 Confolens, défendeurs à la

Marie Rose YH..., épouse Z..., 28 / Mme Jacqueline, Jeanne, Antoinette YY..., épouse L..., 29 / Mme Paulette R..., épouse N..., 30 / Mme Claudine, Caroline XR..., épouse XB..., 31 / Mme Marie

En l'espèce, Mme Caroline X... doit bénéficier au service de la société SOTEP SA, des accords et usage dont elle bénéficiait au sein de la SAS 2AI à la date du transfert de son contrat de travail soit

prudence définie par la loi ou le règlement, dont la violation avait exposé directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures en spécifiant qu'elle consistait à avoir "tiré avec une carabine

Stéphen N..., demeurant 4 Walton XZ..., Hotton, Brentwood-Essex (Angleterre), 28°/ de Mlle Carole P..., demeurant ... des Gardes, 06400 Cannes, 29°/ de Mme Delphine R..., demeurant ... 30°/ de