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315 résultats pour « Cardonnel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300109

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[O] [F], 2°/ à la société Le Château, société civile immobilière, 3°/ à la société Ph Contant, B Cardon, A Bortolus, société d'administrateurs judiciaires, société d'exercice libéral à responsabilité

Source officielle
CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02149

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

samedi 28 mai 2005 : 8 heures de travail sur la piste cyclable Avenue de l'Aigoual, - le samedi 28 janvier 2006 : 9 heures de déneigement, - le dimanche 1er octobre 2006 : heures sur le rallye des Cardabelles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110383

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

D..., une ordonnance en date du 8/4/2014 a désigné le cabinet Constant et Cardon en qualité d'administrateur provisoire de l'Earl E... pour une durée d'un an avec la mission de pourvoir à sa gestion et

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10693

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[E] [X], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société Le Château, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Contant Cardon Bortolus, société d'exercice libéral à responsabilité

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200489

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

. ; AUX MOTIFS QUE « les frais de l'expertise Cardon resteront à la charge de la société WARWICK WESTMINSTER dans la mesure où le jugement qui l'a ordonnée est réformé sur ce point » ; 1°) ALORS QUE

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01454

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

égale à 115 % du minimum conventionnel de sa catégorie » ; qu'il résulte de la confrontation de ces textes qu'à côté de l'organisation hebdomadaire du travail, la rémunération du salarié apparaît cardinale

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110429

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Du VIEUX CARNEL ? LOBENT 2 .ASSURANCES VIE: PREDIGEN° 23649645740 CREDIT AGRICOLE- NANTES. (page 2) et TOP G.DOUBLE -SOGE CAP N°00044081 : SOCIETE 'GENERALE NANTES ; A DEFAUT, à LA FONDATION ?

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00693

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

courrier, à savoir le fait que le vendredi elle devait assurer une permanence syndicale et prenait par conséquent des heures de délégation, ce qui excluait qu'elle puisse assurer le chantier de La Cadenelle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01707

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Z... et la société Contant et Cardon.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100026

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

, un carton précise « Ce film est une fiction, basé sur des faits réels », tandis qu'en fin de film, trois cartons diffusés indiquent « Le père G... est présumé innocent jusqu'à son procès », « Le Cardinal

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100586

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

L... insistait sur l'importance cardinale que lui soit attribuée la propriété agricole située au lieu-dit [...], à [...], comprenant une maison d'habitation ; qu'il exposait à cet égard que la propriété

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100788

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

efforcée d'extraire une à une chacune de ses soeurs, et la mort qui s'en suit, pourraient tout aussi bien s'interpréter comme un suicide individuel, en contradiction totale avec l'espérance, composante cardinale

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00141

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

pas à usage unique, ce qui n'est pas contesté et qu'elles ne sont pas achetées par leurs utilisateurs, mais seulement louées par ceux-ci (par exemple pièce n° 17 de Cogit contrat avec le société Gaby Cardell

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00654

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

B... à l'égard des partenaires financiers, estime que le motif cardinal de sa révocation tient à son attitude adoptée envers ses co-administrateurs et par conséquent envers l'actionnaire, que M.

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cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

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