Thierry Y..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Marie-Louise Z..., domiciliée

Alain-Georges X... à l'encontre de M.

à payer aux consorts Z... la somme de 440 000 francs en réparation de leur préjudice moral, outre celle de 5 000 francs sur la base de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Christian B..., domicilié, Société Générale ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), représentant le syndicat CFDT des banques de l'Essonne, en cassation d'un jugement rendu le 3 mars 1994 par le tribunal d'instance

1990, le maire a refusé le permis de construire ; que les époux de Faria ont assigné M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 30 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre Christian DE Y... du chef d'abus de confiance, a constaté l'extinction

le 8 décembre 1995 par le tribunal correctionnel de Pontoise"; qu'il ressort de ces énonciations que Me Alain Y... s'est présenté comme ayant personnellement reçu mandat de la mairie de Goussainville

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 22 janvier 2002, qui, pour atteintes sexuelles sur mineurs de quinze ans par personne abusant de l'autorité conférée par ses

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 18 avril 2001, qui, sur renvoi après cassation dans l'information suivie contre personne non

sur le pourvoi formé par : - La Société GARAGE de PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 décembre 1996 qui, dans les poursuites exercées contre Alain

Y... ; qu'Alain G... a clairement exposé le rôle essentiel et déterminant d'Alain Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant

en leur appel du jugement du 15 mars 2000, l'arrêt rendu le 19 mai 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Metz ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles

Jean-Marc C..., demeurant ..., 3 / de M. Jean A..., demeurant ..., 4 / de M. Alain Y..., demeurant ..., 5 / de M. Daniel Z..., demeurant ..., 6 / de M.

Bernard, Philippe, Alain, Thierry, Dominique et Eric X..., ès qualités, et de Mme Marie-Christine X..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa

en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de M.

Paul et Alain Y... et de Mme Z..., l'avis de M.