Mais sur le troisième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen Mme [T] fait grief à l'arrêt d'infirmer le jugement en ce qu'il a ordonné le suivi de [D] par le docteur [T], les parents

de la loi n 2000-647 du 10 juillet 2000, 112-1, 221-6 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le docteur

volontaire ; qu'un acte, dont la date n'est pas précisée, a prévu les modalités d'attribution du dispositif de reconversion pour les dockers exerçant l'option entre le 1er février et le 31 décembre 1993

volontaire ; qu'un acte, dont la date n'est pas précisée, a prévu les modalités d'attribution du dispositif de reconversion pour les dockers exerçant l'option entre le 1er février et le 31 décembre 1993

, sur la base de ce seul rapport, dont elle avait par ailleurs relevé qu'il n'était pas corroboré par l'avis de la commission d'indemnisation qui n'avait retenu aucune responsabilité à la charge du docteur

condamné pénalement et civilement le prévenu du chef de violences volontaires sur personne vulnérable ayant entraîné au préjudice de celle-ci une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que le docteur

Charles X... du chef d'homicide involontaire pour le décès de Florence Y... et de ses jumelles, et a renvoyé le docteur Charles X... devant le tribunal correctionnel de ce chef ; "aux motifs, d'une

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 221-6 du Code pénal et 319 ancien du Code pénal, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a déclaré le Docteur

pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté la CPAM de Montpellier de son action civile en l'état de la relaxe du docteur

l'ancien Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, réformant partiellement le jugement de relaxe entrepris, l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

unique de cassation, pris de la violation des articles 313-1 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré le docteur

L'arrêt constate tout d'abord que dans son rapport d'expertise judiciaire du 15 juin 2017, le docteur Q... rappelait que, selon M.

.., avec laquelle il a vécu transitoirement une histoire tourmentée de 1995 à 1997, ce que cette dernière conteste, imputant les signatures litigieuses soit au prévenu, soit à un tiers alors que le docteur

A..., psychiatre ; qu'il a fait l'objet d'un certain suivi sur le plan psychique puisque le docteur B... a, le 10 février 2004, prescrit son hospitalisation ; qu'il y voyait un infirmier ou une

, dans son mémoire, X... avait fait valoir que les parents de Valérie Z... avaient été présents pendant une grande partie des ébats amoureux entre celle-ci, Y... et lui-même, que lors des faits, le docteur

a déclaré François X... et Joseph Y... coupables, respectivement, d'établissement d'une fausse attestation et d'usage d'une fausse attestation, et les a condamnés de ce chef ; "aux motifs que le docteur

Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette "matraque noire et longue" et lui avait porté un coup au niveau de la cuisse gauche, ce qui a été confirmé et constaté par le docteur

derniers de collaborer désormais avec celui-ci, a outrepassé ses pouvoirs en prétendant rechercher qui était responsable de la mésentente, pour en déduire que la CPAM avait eu tort de se séparer du docteur