les heures qui ont précédé l'accident il avait absorbé une forte quantité de boissons alcoolisées ; que cependant au cours de l'accident le prévenu a été sérieusement blessé et atteint notamment au thorax

lorsqu'il s'est couché sur le côté gauche, se trouvant ainsi à la place du conducteur; que de plus, il a été blessé au tibia et au cubitus et a subi un traumatisme crânien; que l'absence de blessures au thorax

Pireyre, président, Mme Martinel , conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas, greffier de chambre. 4.

il est résulté pour Annie Y... un préjudice esthétique qualifié de 2/7 et un pretium doloris qualifié de 5/7 ; que, compte tenu de l'âge de la victime et du siège des séquelles esthétiques (région thorax

Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas, greffier de chambre. 5.

dont il résulte, d'une part, que [T] [W] a utilisé un couteau dont la lame, par sa longueur, pouvait provoquer la mort, d'autre part, que l'intéressé a frappé sciemment au niveau du thorax

et C...                   , de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Coopération pharmaceutique française, l'avis de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la

(8e chambre, 1re section), au profit de : 1°/ La société Industrie électronique de Bretagne (IEB), société à responsabilité limitée dont le siège est sis zone industrielle du Vernis, rue Pierre Rivoallon

Thomas P... , 3°/ à M. Michel P... , 4°/ à M. E... A... , 5°/ à M.

Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas, greffier de chambre. 4.

Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas, greffier de chambre. 4.

Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas, greffier de chambre. 4.

lors d'un choc frontal à 64 km/ heure, les occupants ceinturés d'un véhicule de type 306 Peugeot, équipé de coussins gonflables de sécurité, sont exposés à d'importantes blessures aux jambes et au thorax

ses deux enfants Bruno et Caroline, alors respectivement âgés de 11 et 7 ans, s'est emparé d'un couteau de cuisine avec lequel, à plusieurs reprises, elle a frappé sa fille, la blessant au cou, au thorax

bien ne saurait constituer l'usage de faux au sens de l'article 441-1 du Code pénal ; en l'absence de tout usage du contrat de prêt après le 27 décembre 1985 par Jacques Y... et la Caisse d'Epargne de Thouars

Yannick Y..., ès qualités de liquidateur de la liquidation des biens de la société Bris et Thomasse, domicilié ..., et actuellement ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Z... et les sociétés Thomas Cook France, Thomas Cook Nederland BV et Thomas Cook Belgium.

Alexandre et Thomas Z... (les consorts Z...) et par l'entremise de M.

Thomas Y... de l'ensemble de ses demandes, que M.