Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté l'action ut singuli formée par lui contre M.

répondu en levant la main droite "je le jure"", c'est par suite d'une erreur matérielle manifeste qui résulte du contexte dudit document, que l'expression "le juré supplémentaire" a été laissée au singulier

R..., domiciliée [...] , agissant à titre personnel et ut singuli pour le compte de la société civile immobilière SBE, contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre

le seul auteur des fresques murales et quelle peut en être la valeur marchande ; qu'ils se bornent à produire de nombreuses coupure de presse de journaux ou magazines se faisant l'écho du caractère singulier

Saint Barth a régularisé 73. 184, 40 € le 30 avril 2007 de rappel de loyers et charges, peu avant la cession seulement ; que cette régularisation à tout le moins tardive et inhabituelle est moins singulière

extrapatrimonial et que la renonciation en découlant d'exercer toute action juridictionnelle portait nécessairement sur ces "mêmes préjudices", comme elle le précisait, l'emploi de terme "préjudice" au singulier

Y... " et qu'il est " singulier que le même médecin, après avoir établi les arrêts de travail n'autorisant les sorties que de 10 à 12 h et de 16 à 18 h, affirme avoir reçu M.

que l'article 2-1° de la nomenclature générale des actes professionnels précise que la lettre de CS équivaut à une " consultation au cabinet par le médecin spécialiste ", le terme étant inscrit au singulier

; "alors que l'article L. 4807 du Code de l'urbanisme dispose que l'astreinte prononcée est susceptible d'être d'un montant allant de 50 francs à 500 francs maximun par jour de retard, astreinte singulière

paiement des sommes dues, les procédures de première instance et d'appel étaient inutiles et sans intérêt, et que la demande de dommages-intérêts était totalement injustifiée, ce qui révélait une singulière

Z... insistait sur un contexte plus que singulier de nature justement à caractériser un détournement de procédure, qu'ainsi, M.

Si le demandeur au pourvoi invoque, à ce titre, des « ventes au fil de l'eau » au cours des vingt ans qui ont précédé dont il n'aurait pas conservé trace, ce qui peut paraître singulier, l'argument selon

présentant une calligraphie particulière, déposée le 3 avril 1998, elle-même présentée à l'intérieur d'un rectangle sur fond marron, le R étant mis en relief par la couleur orange, outre la calligraphie singulière

et définitive du 28 juillet 2001, obtenir de ce chef l'annulation dans son entier de l'assemblée générale du 25 février 2005, cette circonstance ne pouvant avoir pour conséquence que l'annulation singulière

n'a été ainsi porté nulle atteinte aux textes visés audit moyen ; Que, d'une part, la question n° 5 faisant expressément référence à la question n° 4, il n'importe que le mot viol y ait été écrit au singulier

conclusions d'appel de la société ADT qui soulignaient bien que cette dernière entendait exercer, non pas une action personnelle en recherche de responsabilité des administrateurs, mais l'action sociale ut singuli

l'impossibilité de le restituer et qu'il appartenait à ladite société de procéder à des initiatives s'agissant d'un véhicule dont elle avait la propriété ; qu'en ne s'exprimant pas sur cet aspect singulier

prévisions de son contrat puisqu'elle était chargée de retransmettre certaines instructions à des salariés de l'entreprise devant aller sur tel ou tel chantier ; qu'en ne s'exprimant pas sur cet aspect singulier