. avait une très nombreuse clientèle qu'il livrait parfois à moto ; qu'à son domicile était découvert un couteau à lame noircie dont il prétendra qu'il appartenait à Z..., ainsi que deux armes, un revolver

publiques, de primes et d'indemnisations, et a disposé depuis plus de dix ans de ressources très importantes ; qu'il possède un patrimoine immobilier certes hypothéqué et un actif mobilier de cultures, récoltes

justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Brice X... a été reconnu coupable de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, à la suite d'un dépistage par éthylomètre révélant

2006 et 2007, par les prévenus en leur qualité de bouilleurs de cru ; qu'ainsi un document dit SV 8 bis a bien été établi le 22 juin 2007 pour la récolte 2006 et un autre document de même nature a bien

l'expropriant et de retenir que les parcelles expropriées n'avaient pas la qualification de terrain à bâtir, alors, selon le moyen : 1 / que l'intention dolosive était établie par les faits de l'espèce révélant

époux X... de l'existence de leurs trois enfants, tant dans la convention de changement de régime matrimonial que dans le jugement d'homologation, si le montage juridique pris dans sa globalité ne révélait

n'avait pas usé d'un mensonge après avoir constaté que, pour prétendre que son exploitation allait être réduite de 5 hectares 37 ares, il mêlait son exploitation personnelle et l'exploitation en GAEC, révélant

précis relevé par les policiers, à savoir : "présence d'un couple qui s'apprête à monter dans un véhicule stationné", ne constitue pas un indice permettant d'envisager la commission d'une infraction ou révélant

où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable ; qu'en l'espèce le point de savoir si l'affectation par l'employeur en vertu de son pouvoir de direction, de Mme Z... et Mme Y..., révélait

sérieuse alors que, selon le moyen, d'une part, en se déterminant, pour apprécier le motif économique invoqué par l'employeur pour rompre le contrat de travail, sur le fait que l'analyse des factures ne révélait

sérieuse alors que, selon le moyen, d'une part, en se déterminant, pour apprécier le motif économique invoqué par l'employeur pour rompre le contrat de travail, sur le fait que l'analyse des factures ne révélait

ultérieurement faire exception à cette règle pour le crédit d'équipement ; qu'en omettant de rechercher si l'attitude des parties, caractérisée notamment pour la banque par la lettre du 14 mars 1986, ne révélait

70 000 francs en principal et les intérêts au taux de 11 % à compter du 2 juin 1985, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en statuant comme elle l'a fait, sans même relever l'existence d'un écrit révélant

X..., dix jours après les faits incriminés, ne révélait pas, en l'absence de tout fait justificatif, le caractère abusif de son abandon de poste, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

salarié sur la sanction intervenue et il importe peu dès lors que celui-ci n'ait pas volontairement ou de bonne foi, informé la société de la mesure d'annulation de son permis de conduire", déclaration révélant

contrairement à ce qui est prescrit aux articles R 822-52 et R 822-53 lorsqu'est suspectée par le médecin du travail l'existence d'une maladie professionnelle, de sorte qu'aucun élément objectif ne révélait

rechercher, comme elle y était invitée, si la société SEARB avait eu connaissance du préjudice découlant des manquements de la société Faugère et Jutheau avant le 22 février 1994 date du courrier de l'UAP révélant

l'établissement de santé n'avait pas pu procéder dans ce laps de temps à l'information d'un membre de sa famille « le patient refusant tout contact avec celle-ci et que l'hôpital ne les contacte » ce qui révélait