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306 résultats pour « Lunezza »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00875

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Ris optique, Manin, Victoria, Mijomo, BVA, Alex, Val optic, Optic Massy 2000 (les sociétés plaignantes), qui ont toutes le même dirigeant, exploitent chacune plusieurs magasins d'optique et de lunetterie

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03452

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

000 euros pour la contravention de blessures involontaires ; "aux motifs que même s'il résulte des déclarations d'un certain nombre de salariés que des équipements de travail individuels, gants, lunettes

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cr

Cambrai dans le cadre d'une information ouvertec/X des chefs de séquestration et de vol avec arme

6137259fcd5801467741f4e7

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

gestion, que la majeure partie des espèces retrouvées dans sa caravane, s'élevant, outre les devises étrangères, à 170 000 FF, proviendrait de sa gestion pour le compte d'autres exposants de l'emplacement Luna

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cr

ésultait des pièces de l'information des charges suffisantesc/Mohamed X

61372634cd58014677423c33

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

l'imperméable ; qu'il résulte des déclarations des témoins Emile A..., B..., C... et D... que Mohamed X... est l'homme à l'imperméable ; qu'il résulte des témoignages que l'homme à l'imperméable portait des lunettes

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cr

édure suivie sur sa plaintec/Mme Martine Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01711

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Il devait pas en être expulsé depuis des lunes ?

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

et 1998 plusieurs fois, deux fois à l'oeil droit et 18 fois à l'oeil gauche d'abord à Bordeaux puis à la Salpêtrière à Paris ; qu'il ajoute qu'il n'a plus de séquelles et qu'il porte seulement des lunettes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00361

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

, nuisances sonores nécessitant le port de protections auditives » ; que sans formation, il ne peut être déduit que les gants doivent être votés lors de la phase avec port de lunettes et l'employeur ne

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00071

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

éventuelle complicité de la société Atol, quand la pratique de factures insincères, visant à une prise en charge faussée par l'assurance-maladie ou par les mutuelles du coût des verres et des montures de lunettes

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cr

6137268ecd58014677426845

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

code pénal, 591 à 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour et le jury ont ordonné la confiscation des scellés à l'exception des bijoux, sac et lunettes

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édure suiviec/Marius Y

6137269dcd580146774270ac

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

4 juillet 2002, constatant qu'il présentait une ecchymose du pli du coude droit ainsi qu'une ecchymose linéaire de la face latérale du cou, correspondant à l'empreinte laissée par le cordon de ses lunettes

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR00002

Cassation

23 janvier 2024

23 janvier 2024

le cadre du marché, rappelant les prescriptions à respecter sur le site en matière d'équipements de protection individuelle (port du casque, chaussures de sécurité, tenue de travail, gants adaptés, lunettes

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ECLI:FR:CCASS:2025:CR00101

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

Mercedes immatriculées en plaque [Immatriculation 1], qu'ils avaient procédé à un contrôle visuel permettant de constater la présence dans le second véhicule d'un individu légèrement couché porteur de lunettes

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comm

6079d3f09ba5988459c59c72

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

ainsi été notifiés, en décembre 1990, mai et décembre 1991, sur le fondement de la procédure de l'abus de droit, à la société Legrand et à trois de ses filiales, les sociétés Arnould Fae, Martin et Lunel

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03874

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

W... pénétrer dans la chambre portant des lunettes et une casquette ou un chapeau ; qu'elle avait alors subi l'acte imposé par M.

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00963

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

étant relevé qu'il pouvait devenir violent, verbalement ou psychologiquement ; que lorsqu'il rencontrait une opposition, comme l'a relaté Yonathan Z... au sujet du port d'un slip de bain orange ou de lunettes

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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10030

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de ses demandes dirigées contre la société Chagrot Prost-Boucle Opticiens, et d'avoir ordonné la publication sans délai de l'arrêt dans un numéro des revues mensuelles « Bien vu » et « L'opticien Lunetier

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61372640cd580146774241e8

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

alcoolisées et s'étaient servis en passant derrière le bar ; que Patricia Y... a déclaré que vers quatre heures du matin, un surveillant, âgé d'une trentaine d'années, de petite taille et portant des lunettes

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61372695cd58014677426c00

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

c'est inélégant, c'est facile, c'est bas Roland X... entretient un physique agressif d'honnête homme ; comment une bonne bouille joufflue et assis au premier rang au perchoir de la commune, avec des lunettes

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ECLI:FR:CCASS:2011:CO01044

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

condamnations prononcées à son encontre, moins la franchise contractuelle ; AUX MOTIFS QUE la société Ophtalmic expose qu'elle est distributeur de lentilles de contact auprès d'une clientèle d'opticiens lunetiers

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

d'un professionnalisme, leur permettant d'agir vite (huit minutes), en étant «très efficaces», et en prenant le moins de risque possible d'identification (camouflés, habillés en sombre, porteurs de lunettes

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