Toitot, conseiller, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de Mme B..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., et de Mme X..., les conclusions de M.

Z..., ès qualités, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Cuisines A..., les conclusions de M.

[G] a recruté pour surcroît d'activité une dessinatrice projeteuse par contrat à durée déterminée le 1er octobre 2012, avant de signer avec elle un contrat à durée indéterminée le 26 septembre 2013, est

usage à l'origine de la dégradation de leur relation et qu'en raison de ce lien et de l'influence potentielle de la solution donnée à chacune des actions initiées, il apparaît utile de les instruire et juger

avoir apposé une étiquette comportant le nom de Biophoton comme fabricant sur un appareil transformé ultérieurement par ses soins et de l'avoir en conséquence débouté de ses demandes tendant à voir juger

Rinuy, conseiller, Mme A..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat

être considéré comme relevant d'un problème de conception (inclinaison de l'arbre d'hélice, distance réduite entre extrémité des places et tôles de fond et présence d'un bulbe) » ; qu'en retenant, pour juger

Jean-Pierre et Francis Y... et de Mmes Francine, Sylvie, Julie et Marlène Y... ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, l'avis de M.

Besson, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., de la SCP Vier et Barthelémy, avocat de la coopérative Unicopa DPL, les conclusions de

la requête du ministère public, selon mandement de citation du 27 juin 1989, sous la prévention d'avoir, à Vallauris-Golfe-Juan, entre le 1er février 1989 et le 31 mars 1989, par écrits, imprimés, dessins

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP MASSE-DESSEN et THOUVENIN, avocat aux Conseils pour Mme Y...

quatre février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard, André, Jules A..., demeurant actuellement ..., et précédemment ..., Le Blanc

Boubli, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de Me Delvolvé, avocat de la société Aedificat, les conclusions de M.

X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Clinique du Parc venant aux droits de la Clinique des Brotteaux et actuellement dénommée Polyclinique orthopédique de Lyon, les conclusions

Bouret, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société DDX Conseil, les conclusions de M.

Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Conception tissage distribution (CTD), de la SCP Masse-Dessen

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grove France, société anonyme, dont le siège est 16, chemin Jules