Christian D..., qui a pu l'aider à labourer ces terres ; que dans ce constat, l'huissier mentionne également sur la parcelle [...]

Marc X..., domicilié [...]                  , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Christine Y..., épouse X..., domiciliée

gestion dans les deux sociétés, force est de constater qu'elle ne l'a pas fait de manière journalière et régulière, laissant cette tâche qui, de toute évidence, ne l'intéressait pas, aux soins de Marie-Christine

Christian, Y... Pierre, Z... Jacques, A... Marc, B... Gérard, C... Michel, inculpés d'extorsion de fonds, faux et usage de faux, corruption, trafic d'influence, 2°) D...

Groupement G.A.T.E., en la présence donc de ces sociétés, a prononcé leur exclusion avec effet immédiat ; que c'est ainsi d'ailleurs que, prenant acte de cette exclusion avec effet immédiat, Monsieur Christian

Y... produit aux débats : - le courriel qu'il a adressé le 3 juin 2011 à Christiane A... relatif au fait que M.

manière être atteint par une localisation de celle-ci en un lieu où toutes les parcelles étaient déjà vendues et sorties de son patrimoine ; que, pour expliquer cette incohérence, il ne saurait être argué

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le dimanche 7 avril 1991, à 14 heures, le juge d'instruction du Mans, après s'être conformé aux prescriptions des articles 92

Les Olives, [...] , 11°/ à Mme Nelly L..., domiciliée [...] , 12°/ à Mme Marina M..., domiciliée [...] , 13°/ à Mme Christine N..., domiciliée [...] , 14°/ à Mme Fatima O..., domiciliée [...] , 15

caractérisation de la scénographie invoquée, les appelants faisaient valoir, plan d'Albert A... à l'appui, que le spectacle donné en 1977 était découpé en plusieurs chapitres repris de la passion du Christ

faisant état de l'action déterminante du salarié sur la croissance et les résultats positifs de l'entreprise, d'Alain D..., de Christian E..., de Noël X... faisant l'éloge de ses qualités professionnelles

. il détenait une quantité suffisante de nourriture pour les chevaux dont il avait la garde et produit certaines factures d'aliments ; qu'il résulte du procès-verbal établi le 11 février 2000 par Christelle

Refuge des cheminots", dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Christine

.. et René X... ; que l'ordonnance se fonde également sur les résidences fiscales au Gabon de Robert A... et René X... ; qu'en revanche, l'ordonnance ne fait pas mention des résidences fiscales de Christian

K...[...] , 15°/ à Mme Fatima L..., domiciliée [...] , 16°/ à Mme Christiane M..., domiciliée [...] , 17°/ à Mme Marion N..., domiciliée [...] , 18°/ à Mme Malika O..., domiciliée [...] , 19°/ à Mme

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 mai 1996, qui, dans les poursuites exercées à leur encontre pour complicité de recel de vol, a condamné la première à

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que Christian

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que Christian