En l'espèce, Mme [H] a été opérée au sein de la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] le 25 février 2014.

M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., employée en qualité de secrétaire médicale, conjointement par les docteurs

détermine l'application du statut des journalistes professionnels, celle-ci n'est pas subordonnée à l'exercice exclusif de cette activité; que, dès lors, en se déterminant par la seule circonstance que le docteur

chirurgicale pour l'ablation de matériel d'ostéosynthèse, alors que, d'une part, la cour d'appel, en énonçant que Mme A... ne produisait aux débats aucune pièce médicale et notamment, les avis des docteurs

[F] des faits de violences commises sur Mme [Z], sur le certificat médical établi par le docteur [M], sans répondre au moyen de M.

sur le compte bancaire de la société BIC et utilisés pour financer l'acquisition par cette société de diverses cliniques et notamment des parts sociales d'une SARL Ceri qui exploitait le centre du docteur

en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 320 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le docteur

d'observer dans le cadre de la législation et de la réglementation en vigueur la plus stricte économie compatible avec l'efficacité du traitement ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que le docteur

-1 et R. 177 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a taxé à la somme de 367,50 francs le rapport d'expertise déposé par le docteur

recueillis sous la dictée alors que le prévenu était "particulièrement ému", ne modifie pas "les caractéristiques essentielles d'une écriture", que seul Yves X... avait intérêt à imiter l'écriture du docteur

Y... en 1979 qui n'a jamais été versée au débat, et celle du docteur Z... du 8 novembre 1979 qui, elle, a été versée au débat mais qui s'appuie, par ailleurs, sur l'expertise précédente qui, au surplus

Jean-Paul A..., tous domiciliés ..., 5°/ de la société civile de moyens (SCM) de radiologie des docteurs Y..., Borezee, B... et A..., dont le siège est ..., 6°/ de M.

[W], la cour d'appel s'est déterminée par la circonstance que ce dernier n'établissait pas que le docteur [S] ait utilisé les conclusions du docteur [T], l'expert judiciaire se contentant d'y faire référence

. ; "aux motifs qu'aux déclarations de Guy F... correspondaient les constatations des certificats médicaux délivrés le 6 novembre 1990 par le docteur D... et le docteur B... au centre hospitalier de

Z... fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon le moyen : 1 / qu'étant constant que la méthode pratiquée par le docteur Z... était celle mise au point par le professeur

Y... ; que seules sont donc encourues par le docteur Y... des poursuites contraventionnelles ; considérant que l'article 121-3, alinéa 2, ne s'applique qu'en matière délictuelle ; ( ) considérant qu'au

médecin, personnellement astreint à la surveillance d'un certain nombre d'actes, n'exerce pas cette surveillance avec toute l'attention nécessaire; qu'en l'espèce, en se bornant à constater que le docteur

. ; "aux motifs que s'il est exact que le docteur Y... dans son rapport du 7 juin 2004 ne mentionne pas expressément le rapport d'expertise du docteur Z... du 6 mai 1999 (concernant les fais d'agression