Z..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de Mme Yolande A..., domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Jean-Marie X..., 2 / de Mme Yolande X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société civile immobilière (SCI) Delage, venant aux droits des consorts B..., dont le siège est ..., 4 / de Mme Annie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Yolande Y..., épouse A..., demeurant ... par Annot, 2°

Ezio Y..., 2°/ Mme Yolande Y..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., demeurant ... à Saint-Just Luzac, 17320 Marennes, en cassation

José X..., 2°/ de Mme Yolande X..., née Y..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Loïc de B...a adressé un courrier à Mme Maria Y... le 2 septembre 2005 en précisant notamment que la nouvelle exigence de Mme Yolanda Y... ne peut être acceptée et en ajoutant : « Afin de parvenir à

Yohann né le 11 octobre 1961 à Rabat au Maroc, et demeure ..., 75116 Paris ; qu'ainsi il peut être présumé que Samuel Yohan Z..., et Yohann Z... sont une seule et même personne ; que la société Kyl a pour

MATHIEU, veuve M..., demeurant ... (16ème), 23°/ Monsieur Bernard V..., 24°/ Madame Nicole E..., épouse V..., demeurant tous deux ..., 25°/ La société civile immobilière YOLANDE IMMOBILIER, dont

François X..., 3°) Mme Yolande X..., demeurant tous trois ... (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de M.

AVAIT, PAR DIVERS TESTAMENTS, LEGUE A HENRI A..., SON FILS, LA QUOTITE DISPONIBLE DE SA SUCCESSION ET A YOLANDE A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Z..., délégué CGT, demeurant ...

en qualité d'héritier de Marcel A..., 4°/ Mme Christiane, Renée X..., née A..., demeurant à Usson du Poitou (Vienne), Château Garnier, agissant en qualité d'héritière de Marcel A..., 5°/ Mme Yolande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande Y..., demeurant à Sotteville-les-Rouen (Seine-Maritime), ...,

Antoine X..., demeurant Les Jardins du Pinet, bâtiment II, ..., 7 / de Mme Yolande B..., épouse X..., demeurant Les Jardins du Pinet, bâtiment II, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

d'allocations familiales (CAF) des Alpes-Maritimes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Yolande

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998

Bernard A..., 2 / de Mme Yolande X..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.