Rosa Y...

Iran d'une station émettrice de radiodifusion, a obtenu de la Banque Paribas d'une part, le 31 mars 1978 une contre-garantie relative à un acompte versé par l'IRIB à la société Thomson CSF de 3 414 126 rials

Z... faisant défaut alors qu'en l'espèce, le texte publié par le Figaro Magazine de par son importance, sa présentation avec un fond vieux rose sur lequel il paraissait, et la matière même du texte, n'a

de cause, que les propos tenus par Y... à un collègue de travail, visant une autre collègue de travail, en l'occurrence X..., relatifs à l'appartenance de cette dernière à une secte pratiquant des rituels

V 99-18.676 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° E 99-20.019 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 juin 1999), que la société Toulouse réseau parc, venant aux droits de la société Jean Rodier

prévaloir d'une créance certaine ; qu'ainsi les opérations effectuées par Serge X... avant le 20 septembre 1994, et notamment la vente de l'immeuble de Boissy-Mauvoisin et de la propriété des Alluets le Roi

A et Roi B/ château 2/cascades) » sans aucune précision sur la nature et la consistance des travaux à effectuer pour réaliser ces constructions, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

T..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocats de la SCI Cote Cour et la SCI Villa les Roses et les conclusions de M.

. ; qu'en effet, de nombreux appels adressés par celui-ci à Karim Z... émanaient de cabines téléphoniques situées le plus souvent dans la commune de L'Hay-les-Roses; qu'une surveillance de l'ensemble

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction en date du 12 avril 2005 ; "aux motifs qu'il convient au préalable, de constater que la totalité des sommes dues par Béatrice Y... à Rose

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Centrale de parfumerie, devenue la société Marionnaud (le franchiseur) a conclu le 6 mai 1996, avec la société Rose

Viola, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Rigaux, société à responsabilité limitée

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société X... des rases, société civile immobilière, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société X... des roses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rose automobile, repreneur de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Romis, dont le siège est ... (20e), en cassation d'un jugement rendu

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu en matière de référé, que, sur ordre de la société Rodier

Rogier, président, M. Gallice, conseiller, et M.

X... était dû à la fermeture de l'agence de l'Hay les Roses; qu'en affirmant que cette lettre mentionnait que ce licenciement avait un motif économique, sans autre précision, la cour d'appel l'a dénaturée