Greffier de chambre : Mme Guichard.

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Guichard, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application

Greffier de chambre : Mme Guichard.

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre, et Mme Guichard, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application

Greffier de chambre : Mme Guichard.

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller FINIDORI, les observations de Me CARBONNIER, de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE

Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Ascensi, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Pascal Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-13, en date du 3 mars 2016, qui, pour abus de biens sociaux, les a condamnés, le premier à six mois d'emprisonnement avec sursis et le

Pour qualifier de diffamatoire le premier passage incriminé, l'arrêt énonce, en substance, par motifs propres et adoptés, qu'il résulte de la simple lecture de ce passage, à la lumière de celle des autres

Marcelli, avocat général ; Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Guinard, avocat de la Ville de Marseille, de Me Choucroy, avocat

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le

René YJ..., décédé, 77 / de Mme Pascale FD..., demeurant 65400 Agos-Vidalos, venant aux droits de son père M.

Soulard, président, Mme PLANCHON, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations

Soulard, président, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations

Ziad Z..., Mme Ekaterina A..., Mme Evelyne B..., Mme Maryvonne C..., Mme Gisèle D..., Mme Claire E..., Mme Pascale F...,parties civiles Mme Virginie G..., épouse H..., Mme Cécile I... épouse