Serge X..., Mme Christel X... et Mme Paulette Y... veuve X... de vendre amiablement pour le prix hors taxes de 4.070.000 francs, la communauté d'agglomération du Grand Rodez a notifié au vendeur son accord

La salariée lors de son embauche en mars 2007 a été affectée au projet immobilier « Christina ».

. ; en cassation d'un jugement rendu le 11 juin 1987 par le tribunal d'instance du Mans, au profit de la société CHRISTALIE, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., défenderesse à la cassation ; LA

rendu le 26 janvier 2008 par la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE à la somme de 10 € par jour de retard depuis le 18 avril 2008 et jusqu'au jour de l'arrêt, condamné Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle

représentée par son représentant légal, 3°/ de Monsieur B..., ès qualités de syndic de la liquidation de biens de la société IDEAL CLIMAT, dont le siège social est ..., 4°/ de la Société SAINT CHRISTOLY

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 10 décembre 1987), que la mineure Christelle

Melle Christelle C... s'est même demandé si votre objectif n'était pas de lui nuire, et de nuire à sa carrière chez CASTORAMA.

Joignant les pourvois n°s 94-18.825 et 95-12.247 formés par la société Saint-Christoly Bordeaux, qui attaquent respectivement un arrêt interprété et l'arrêt interprétatif ; Donne acte à la société Saint-Christoly

10 juillet 1965 devaient recevoir application ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Chastellar

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR confié à Madame Christelle Y... l'exercice exclusif de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant Mathis, né le 10 mai

Louis X..., 2°/ Mme Martine Y..., épouse X..., 3°/ Mme Christelle X..., domiciliés tous trois ..., 4°/ M. Steve Z..., 5°/ M.

demandeur était coupable d'avoir de février 1987 à novembre 1988 "commis des actes de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'ils soient, par violence, contrainte ou surprise sur la personne de Christelle

Christelle, demeurant ensemble chez Léger, SERS à Dignac (Charente), défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Cyril Y..., domicilié [...]                                                      , 3°/ Mme Christelle Y... épouse Z..., domiciliée [...]                                              , tous les trois

A... et de Laetitia B... ; que dans son attestation du 16 octobre 2012 (pièce 5), Christèle A... écrit : « depuis l'arrivée de M.

demanderesse à compter du 22 octobre 2002, date à compte de laquelle a commencé à courir le délai de prescription quinquennale ; que cependant, la Caisse d'Epargne de Picardie a proposé à Madame Christelle

Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR débouté Mlle Christelle X... de sa demande tendant à la condamnation de la société Shiseido international Europe à lui payer la somme de 19 248

.] , 3°/ Mme Irène X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section, tutelle), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Christelle