L'expert relève qu'au cours du bail expiré six magasins ayant une activité de bijouterie se sont implantés dans la galerie marchande dont cinq concurrencent directement le commerce exercé par la société

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE NOUCHET AYANT ASSIGNE BITON EN PAIEMENT DE DIVERSES SOMMES ET UNE EXPERTISE AYANT ETE EFFECTUEE, NOUCHET A SOUTENU DEVANT LA COUR D'APPEL QUE SON ADVERSAIRE, QUI AVAIT

A... avait reconnu à l'audience avoir pris les bidons dont il avait besoin sans vérifier que celui d'oxofoam était fermé ; que, ajoutant que les circonstances, et les déclarations de M.

annexés au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges, 19 juin 1998), que Mme X... a été embauchée par la société Frivolux en qualité d'attachée commerciale pour la vente de bijoux

complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Et X... , interpellé au volant d'une automobile dans laquelle il transportait 83,3847 kg de bijoux

A... une fois arrivés à la station, il ne savait pas que ce dernier allait prendre autant de gasoil et il n'avait pas vu les bidons dans le camion ; qu'il avait compris que la station ne comptabilisait

quiconque, se défend d'avoir participé à leurs manoeuvres frauduleuses ; que l'administration des Impôts, partie poursuivante, ne rapporte pas la preuve de ce qu'il aurait détenu tout ou partie des bijoux

Mme [D], a été engagée le 11 mars 2018 par la société Brochier Vuilliod en qualité d'attachée commerciale ; que la relation de travail était régie par la Convention collective nationale de la bijouterie

garantissant le versement d'indemnités journalières en cas d'hospitalisation dans un établissement de santé ; qu'ayant été hospitalisé à partir du 14 mars 2010 au sein de la clinique suisse Bon Port Biotonus

[D] a assigné la société Cheval frères aux droits de laquelle vient la société Cheval TP, en indemnisation du préjudice né de nuisances sonores provenant d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers

d'entretien, a été victime de graves brûlures, lui occasionnant une incapacité totale de travail supérieure à trois mois, alors qu'il transvasait, sans être revêtu d'une combinaison isolante, le contenu d'un bidon

Genève lui a remis, en paiement des bijoux, un chèque et des lettres de change revenues impayées ; qu'un arrêt, devenu irrévocable, du 26 mai 1993 a relaxé MM.

1996, la demande d'enregistrement n° 96 608 998 portant sur la marque "Fred X..." pour désigner en classe 14, divers produits en métaux précieux, objets d'art, composants et articles de joaillerie, bijouterie

déposée le 9 octobre 1985 en renouvellement d'un précédent dépôt et enregistrée sous le n° 1 326 119 en classes de produits ou services 3, 8, 9, 14, 18, 25 et 35, pour désigner la joaillerie, la bijouterie

Y... pour procéder, sans avoir conscience de son caractère frauduleux, à l'enlèvement d'importantes quantités de bidons d'huile au siège d'une entreprise connue sur le marché, tout en déclarant savoir

attaqué a condamné la prévenue du chef de vol par ruse ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de la victime qu'elle a fait pénétrer la prévenue dans sa chambre sous le prétexte de regarder ses bijoux

Crédit du Nord en responsabilité civile ; Attendu que les consorts Z... font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes visant à obtenir du Crédit du Nord la réparation de la disparition de leurs bijoux

B..., la société Art et Bijoux de France, M. C..., M. D..., la société Eglantine, M. E..., M. F..., M. G..., la société Denis Service et M.