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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6137212fcd580146773f1b0f
20 mars 1990
20 mars 1990
Le Tallec, rapporteur, MM. A..., G..., Y..., F..., X..., I..., H..., E... D..., MM. Edin, Apollis, Leclercq, conseillers, Mlle Z..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372130cd580146773f1b56
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372139cd580146773f200d
15 mai 1990
15 mai 1990
Le Tallec, conseiller rapporteur, MM. A..., E..., X..., C... D..., C... B..., MM. Vigneron, Grimaldi, Apollis, Leclercq, conseillers, Mme Y..., Mlle Z..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
6137213acd580146773f20f4
9 mai 1990
9 mai 1990
Le Tallec, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
613720c0cd580146773ee193
1 mars 1988
1 mars 1988
Le Tallec, rapporteur ; M. Perdriau, conseiller ; M.
Source officiellecomm
613720c5cd580146773ee419
5 janvier 1988
5 janvier 1988
Le Tallec, rapporteur, MM. X..., A..., B..., Louis D..., Bodevin, conseillers, Mademoiselle Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1e9
14 novembre 1990
14 novembre 1990
l'accusé, avant de prononcer la clôture des débats, s'il n'a rien à ajouter pour sa défense " ; Attendu que le procès-verbal des débats constate que " M. le président a ensuite donné la parole à Me Simon Taieb
Source officiellesoc
6137231ccd58014677405888
1 avril 1998
1 avril 1998
Ait Taleb, domiciliée au siège de la société GIE UFP, ..., 27°/ de Mlle Séverine C..., domiciliée au siège de la société GIE UFP,17, ..., 28°/ de Mme Gaël F..., domiciliée au siège de la société
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f0949
5 janvier 1990
5 janvier 1990
Tayeb, à Ain Fakroun, Wilaya d'Oum El Bouaghi (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1987 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES
Source officielleciv3
61372110cd580146773f0b32
8 novembre 1989
8 novembre 1989
TAIEB C..., demeurant ... (13e), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 1989
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bae7
2 mars 1983
2 mars 1983
TAYEB, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MOSELLE EN DATE DU 19 OCTOBRE 1982 QUI L'A CONDAMNE A 5 ANS D'EMPRISONNEMENT POUR COUPS MORTELS ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR02681
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Tayeb X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 novembre 2016, qui a prononcé sur un crédit de réduction de peine ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00982
8 avril 2009
8 avril 2009
Mohamed Taieb X..., domicilié ..., à M.
Source officiellecr
613725dbcd58014677421094
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Taïeb, partie civile, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 6 mars 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, du chef de dénonciation calomnieuse
Source officiellesoc
61372100cd580146773f02d4
25 mai 1989
25 mai 1989
Tayeb demeurant Place Aimé Mario à Gonfaron (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb04
16 mars 1988
16 mars 1988
Taieb depuis qu'elle avait acquis le logement est, par ces seuls motifs, légalement justifié ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ;
Source officielleciv2
61372330cd58014677406972
4 mars 1999
4 mars 1999
Hadj-Tayeb X..., domicilié chez M.
Source officiellesoc
6137233acd58014677407125
15 juin 1999
15 juin 1999
Ahmed Tayeb X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 mai 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellecomm
61372162cd580146773f3488
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Le Tallec, conseiller rapporteur, MM. Peyrat, Bézard, Mme Loreau, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
61372148cd580146773f2818
6 mars 1990
6 mars 1990
Le Tallec, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
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