AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MJ Tissus, dont le siège social est

, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE, QU'EN VUE DE LA REALISATION DE TRAVAUX D'IMPRESSION SUR TISSUS

page 19) ; que la CJUE a précisé également que «... les viandes séparées mécaniquement [...] constituent néanmoins un produit de qualité inférieure, car composé de restes de viandes, de graisse et de tissu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Tissu Maille, société à responsabilité limitée, dont le

SUR LE SECOND MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DE TISSAGES DE SOIERIES DES CEVENNES, PROPRIETAIRE D'UN MODELE DE DESSIN POUR TISSUS

complément de l'alimentation courante afin de pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers" ; l'article 15-2 ajoute que les compléments alimentaires ne doivent pas contenir des tissus

Y..., qui était un salarié expérimenté, a commis une faute en intervenant sur le lé de tissu sans interrompre la machine, Jean-Pierre X... ne peut prétendre s'exonérer pour autant de sa responsabilité

C... a été engagé par la société Porcher tissages à compter du 7 octobre 1994 en qualité de tisseur ; que, le 4 février 2009, le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes à titre

pas possible d'attribuer un droit indivis à chacun des divers auteurs qui ont participé à son élaboration ; Attendu que la société Tissages Roannais, qui fabrique et commercialise trois modèles de tissus

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 27 janvier 2000), que la société Salmon Tissus

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 NOVEMBRE 1977), LA SOCIETE ROVER A PASSE COMMANDE A LA SOCIETE VASSOILLES DE TISSU DESTINE A LA FABRICATION DE RUBANS

LES LIEUX LOUES D'AUTRES COMMERCES QUE CEUX DE " MERCERIE, NOUVEAUTES, MODES, PASSEMENTERIE ET PARFUMERIE " ; QUE LA BOUTIQUE DU REZ-DE-CHAUSSEE DROIT DU MEME IMMEUBLE ETAIT LOUEE A LA SOCIETE " TISSUS

SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1648 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE "TONY'S FASHION", ASSIGNEE PAR LA SOCIETE "CLARENSON" EN PAIEMENT DU SOLDE DU PRIX DE PIECES DE TISSUS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Tissu Maille, société à responsabilité limitée, dont le siège social

moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 1987), que la société Textiles Maurice a, en décembre 1983, importé de Corée cinq mille mètres d'un tissu

QUE LA SOCIETE DANJACQ A FAIT ASSIGNER EN CONTREFACON, USURPATION ET ATTEINTE AU DROIT SUR LA MARQUE LA SOCIETE MYRYS EN LUI REPROCHANT D'EXPOSER DES CHAUSSURES A LA VENTE SUR UN FOND DE VITRINE EN TISSU

dans Le Figaro du 23 novembre 2000, le général B... a confirmé qu'il se trouvait dans le sud et contesté les accusations portées par Louisette X... (" ce qu'elle dit est totalement inexact ; c'est un tissu

l'arrêt attaqué, que la société de droit allemand Klaus Steilmann Gmbh et compagnie a commandé, le 26 septembre 1984, à la société des établissements Berny, dont le siège est à Lyon, 22 000 mètres de tissu