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256 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00846

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

travail conclu par la société Groupe Tech industries avec Mme X... avait en réalité pour objet et pour effet de confier à cette dernière la tâche d'assurer, jusqu'au déménagement prévu sur le site de Veigné

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

différentes comme pouvant être la cause du décès ; qu'en effet, les premiers experts, après avoir relevé la présence d'une cardiomyopathie hypertrophique arythmogène du ventricule droit associée à une maladie veino-occlusive

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100109

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Daniel Z..., dans lequel celui-ci manifestait son intention de « [s]e venger post mortem » de ses « héritiers réservataires » et concluait par la formule « pas de pardon pour les traitres reniés », ne

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01279

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

A... délégué syndical CFDT qui l'a menacé lors d'un mouvement de grève et de Mme I... qui voulait se venger de la suppression de sa prime due à ses trop nombreuses absences ; qu'il ajoute que la relation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01188

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

TC... du 21 août 1958 indiquant "Veine Anna 3 sud + nord les ouvriers travaillent dans une atmosphère poussiéreuse. Les masques que ces ouvriers possèdent rendent leur respiration pénible.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Fernando J... l'a entendu dire, lors d'une réunion : « moi, quand je m'engueule avec ma femme, je me venge sur le personnel » ou encore tenir à des salariés des propos dévalorisants tels que « tu es nul

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cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

plaie au foie (appelée aussi plaie basse dans les pièces de l'information) n'aurait pas empêché le blessé de continuer à marcher, voire à courir sur de grandes distances ; que par contre, celle de la veine

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10052

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

statut de salaire que pour avoir accès à des informations commerciales qu'il a utilisées pour créer sa propre entreprise, qui plus est concurrente et n'a formé la demande de requalification que pour se venger

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00645

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

l'employeur en justifiait par la production d'attestations de plusieurs témoins relatant le fait que Monsieur X... avait agressé physiquement le client qui alors quelques minutes plus tard était venu se venger

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02065

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Pierre Z... qui est accusé de se venger et ce de surcroît pour des motifs qui seraient liés à la contestation antérieure par M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201889

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

duré plus de 10 ans, sans donner aucune précision sur les évolutions et changement qui ont pu se produire au cours de cette période, ou encore l'usage d'autres techniques d'arrosage, l'humidité des veines

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

. ; que Z... est parti en courant sans être blessé puis le soir même, Sami a reçu trois balles qui ont été tiré par Z... pour se venger ; que cette version a été interprétée comme le signe de la très grande

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01593

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

effectué la vérification du matériel mis à sa disposition à sa prise de service et d'avoir menacé le contrôleur envoyé sur le site à la demande du client en lui tenant les propos suivants « Je vais me venger

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00466

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

cristallise sous forme hexagonale plus dense ; qu'ensuite le carbonate monohydraté est transformé en carbonate anhydre dans un densificateur par un procédé qui consiste à éliminer les cristaux par un séchage veine

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100560

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

successeur, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles 1134, 1184 et 1147 du code civil ; 4°) ALORS, subsidiairement enfin, QUE la Polyclinique soutenait, dans la même veine

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100098

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

d'évolution dramatique et à gauche une cataracte opérée en 1999, avec un résultat fonctionnel satisfaisant ; qu'il ajoute que la patiente a malheureusement fait au mois de décembre 2002, une thrombose de la veine

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201222

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

fait du foudroyage employé, lesquelles poussières provenaient par définition d'autres roches et minéraux que le charbon, puisque cette opération étaient conduite après l'extraction du charbon dans la veine

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10303

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

président de l'association sont une parfaite illustration de la volonté de nuire de la salariée ; Qu'elle en conclut que la mauvaise foi de Mme J... est rapportée, celle-ci ayant voulu se venger

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00329

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

obligation de sécurité de résultat ; que si l'appelante verse aux débats l'attestation d'[A] [C], délégué syndical, faisant état de ce qu'elle était en pleurs, menaçait de se tailler les veines

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00940

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Nous constatons que seule la parole de l'apprenti est prise en compte et que celui-ci peut en abuser à sa guise pour se venger d'un formateur.

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