C... a conclu que l'apport en eau provoqué par la fuite du tuyau d'arrosage avait provoqué le tassement du bâtiment, du fait du ramollissement des remblais argileux. Dans son rapport M.

de fissures à la jonction entre la partie à un niveau et la partie à deux niveaux de la maison, ce qui se serait produit si les fondations avaient été établies sur un sol compressible et subi des tassements

des époux Y... sans avoir été ni trié, ni rangé ni fendu, que ce tas de bois comportait de la terre dans laquelle était enfouie une quantité de morceaux de bois qui n'étaient pas coupés à la taille prévue

A VIVET; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REJETE LA DEMANDE DIRIGEE CONTRE CELUI-CI EN TANT QUE GARDIEN, EN RELEVANT QUE LA BILLE DE BOIS QUI AVAIT ECRASE L'ENFANT SE TROUVAIT SUR UN TAS

pas, à l'époque des travaux, l'analyse complémentaire sur le calcul de la pression de gonflement des argiles, étaient insuffisants pour permettre un ancrage solide dans des marnes altérées et que le tassement

[P]) la représente valablement, disposait de statuts envisageant expressément une action devant le TASS ; que la régularité du mandat donné par M. [R] à M.

X... relevait de la compétence du tribunal des affaires de sécurité sociale (Tass) du Lot ; que parallèlement, le Tass de Nantes, saisi par M.

X... et Mme Y..., dont la maison était affectée de fissures dues à un tassement des fondations, se sont plaints de la réapparition des désordres après les reprises en sous-oeuvre par micropieux réalisées

, PAR DES CONCLUSIONS DEMEUREES SANS REPONSE, SI LE MONTAGE DE LA COLONNE DE L'APPAREIL N'ETAIT PAS DE TECHNIQUE COURANTE ET A LA PORTEE DE L'HOMME DE L'ART ET SI LE DISPOSITIF DE RECHAUFFEMENT DES TASSES

À hauteur du "soc pour ouvrir" se trouve un "tube rouleau pour tasser le sol et poser le plastique" suivi d'un "disque pour appuyer le plastique dans la fente et le tendre".

Marcel X..., demeurant à Carqueiranne (Var), lotissement Tassy 2, Le Pradon, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la

En effet, les variations de teneur en eau des argiles ont entraîné des variations de volume important, engendrant des tassements.

peut être incriminée dans ce sinistre, les sols médiocres étant eux aussi l'objet de tassements lors de l'altération de leurs teneurs en eaux.

réunis : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour déclarer irrecevable l'action des syndicats concernant les fissures sur murs porteurs liées au procédé de mise en oeuvre ou à un faible tassement

la propriété de Monsieur et Madame [K], et celle de 221.500 euros au titre de la liquidation de l'astreinte afférente à la condamnation de [J] [X] à enlever des broussailles et branchages laissés en tas

Y..., à faire réaliser sous peine d'astreinte des travaux de remise en état de l'enrobé du chemin de la Colle Longue tels que prévus au devis du 8 septembre 2009 établi par l'entreprise Tase, alors, selon

A... que les désordres, vides sous plinthes, fissures qui affectent plusieurs pièces de la maison, sont dus à un tassement du dallage, d'épaisseur et résistance insuffisantes, reposant sur un sol argileux

déclarations par lesquelles elle se serait incriminée ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, qu'à la suite d'une rixe entre deux groupes armés de poings américains, de tasers