déclaré Serge Y... coupable d'agression sexuelle avec violence ; "aux motifs qu'il est constant que le prévenu avait eu l'occasion d'avoir, en septembre 1998, des relations sexuelles épisodiques avec Sylvie

Les sociétés Furic marée, Distrimer, Jacob marée et Sylvimar ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

contradiction entre les motifs équivaut à leur absence; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait, sans contradiction, affirmer dans un premier temps qu'il était constant que les blessures subies par Sylviane

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 novembre 2004, qui, pour violences, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis assorti de l'obligation

X... ne se présentant pas devant le notaire, Mmes Patricia et Sylvia X... et MM.

Sylvain X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Armelle Y..., épouse Z..., domiciliée

Fabrice, René, Pierre X..., demeurant à en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1990 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Sylvie Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

X... produisait plusieurs pièces dont une attestation, en date du 20 novembre 2006, émanant de Mme B... rédigée ainsi qu'il suit : « Je soussignée Sylvia B..., demeurant [...]                               

procéder à des paiements à l'aide de ces chèques, il les a lui-même libellés, apposant la somme et le nom du bénéficiaire ; qu'il a ensuite remis l'un de ces chèques d'un montant de 50 000 francs à Sylvie

étaient fournis par Dominique Z..., en personne; que la page de garde, au nom du cabinet comptable Lacombe, accompagnait bien ce document mensonger, lui donnant force et crédit; qu'en effet, Sylvie

Sylvain X..., domicilié [...]                                     , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 16 septembre 1999, qui, pour vols, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils

Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M. Jacky BG..., - Mme Madeleine BG..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M.

Jean-Pierre WW..., Société Les Petits bateaux, Société Sarl Art de France, Mme Sylvia XXX..., M. Philippe YYY..., Mme Annie ZZZ... épouse AAA..., Mme Pierrette BBB..., M. Laurent CCC..., M.

X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1 / que l'omission à la suite de la mention dactylographiée du nom et de la qualité de sa rédactrice "Sylvie Y..., directeur

Louis Bros, et la compagne de celui-ci, Mme Sylvie Z..., à habiter dans une dépendance de cet immeuble ; que Marcelle Y... est décédée le 18 juin 1992 et Germaine Cavalier le 17 janvier 1994 ; que M.

aux dires de la plaignantes, étant observé que le prévenu lui-même situait son départ au 20 octobre lors de son audition dans l'enquête sur les violences commises par lui le 12 mai 2000 sur sa soeur Sylvie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association "Le Carré Sylvia D...", dont le siège social est ... (15ème), prise en la personne de ses représentants